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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e915
19 septembre 2011
RG N : 10/ 01154 AFFAIRE : Bertrand Maurice Daniel X... C/ Marie Natacha Dolorès Y... divorcée X...
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6253cd25bd3db21cbdd9265c
23 juillet 2015
Olivier Bertrand Z...
6253cca9bd3db21cbdd90da2
9 décembre 2013
CMS/ MCM DEMANDE MODIFICATION droit de visite Grosse délivrée à Me GALBRUN et Me CLERC, avocats Le NEUF DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300596_20230707
7 juillet 2023
à hauteur de 5% pour avoir continué de prescrire à Mme B des médicaments contre-indiqués durant une grossesse et manqué à son devoir d'information.
6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2421963_20250307
7 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Berland en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
5e chambre civile
67f603f3ebd728244385673e
8 avril 2025
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ARRET DU 08 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au
6253cca3bd3db21cbdd90c83
31 octobre 2013
non comparante bien que régulièrement assignée Monsieur BERTRAND X..., en qualité d'héritier de Mme Hélène B... demeurant...
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 15 JANVIER 2016 (no, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire
1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7K3 JEANNE S.E.L.A.F.A. MJAc/S.C
628490ac498a54057d102fda
17 mai 2022
EXPRO, JCP de TROYES Maître Bertrand JEANNE agissant en qualité de liquidateur judiciaire, avec la SELAFA MJA, de la société VETURA [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florence SIX de la
Chambre Sécurité Sociale
69fc2345cdc6046d47e16bdf
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET la AARPI MLP AVOCATS EXPÉDITION à : S.A.S. [1] Pole social du TJ
Chambre commerciale
62849069498a54057d102e7e
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 17 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/00187 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PIXH
7ème CHAMBRE CIVILE
668592251d2b47a9d8cb83ed
3 juillet 2024
BORDEAUX 7ÈME CHAMBRE CIVILE 54C N° RG 24/02869 N° Portalis DBX6-W-B7I-Y67I N° de Minute 2024/ AFFAIRE : SAS PROMOTION FINANCIERE IMMOBILIERE (PROFIMOB) C/ [J] [L] [K] [X] épouse [L] Grosse
Pôle 2 - Chambre 4
6163ba3d8e414054bb412240
16 juin 2010
Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 4 ARRET DU 16 JUIN 2010 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire
pl
ECLI:FR:CCASS:2014:PL00615
5 décembre 2014
La demanderesse invoque, devant l'assemblée plénière, les moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Ces moyens ont été formulés dans un mémoire déposé au greffe de la Cour de cassation par Me Bertrand
6253ca93bd3db21cbdd8b6c1
22 octobre 2007
RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 22 OCTOBRE 2007 CHAMBRE SOCIALE- SECTION A PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 00062 Monsieur Jean- Bertrand
67061e45fde28ee4207111eb
8 octobre 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 08 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription
Pôle 4 - Chambre 6
603689298bc04c2c4be86a53
9 octobre 2015
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 6 ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2015 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au
2ème CH - Section 1
6163e0fb925cfde126683789
27 mai 2010
ARGI EDER Grosse délivrée le : à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
6253ca54bd3db21cbdd8ab26
14 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,
6253cdbdbd3db21cbdd9455d
4 avril 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2019 la AARPI LIBRAJURIS la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 04 AVRIL 2019 No : 131