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3 921 résultats pour « Berthemet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2301428_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 24 mars 2023 et 3 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Berthelot, demande au tribunal, dans le dernier état

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2410898_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Sur l'intervention de la société De Saint-Rapt et Bertholet : 2.

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e49dd2cdc6046d47c65bfa

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LMSDM [Adresse 3] [Localité 4] Me Bruno BERTHOLET et Me Charles de SAINT RAPT, associés de la SELARL DE SAINT RAPT & BERTHOLET, ès qual.adm.jud.LMSDM [Adresse 4] [Localité 5] Représentant(s) : Me Julien

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2208366_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Berthelot représentant Mme A C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00933_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par un mémoire, enregistré le 18 février 2025, Me Philippe Serrano et la SELARL Berthelot, en leur qualité de liquidateurs judiciaires de la société TooAndré SAS, représentés par Me Villemagne, demandent

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00937_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par un mémoire, enregistré le 18 février 2025, Me Philippe Serrano et la SELARL Berthelot, en leur qualité de liquidateurs judiciaires de la société TooAndré SAS, représentés par Me Villemagne, demandent

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa1ecdc6046d4756c6b0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa2ccdc6046d4756ca71

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa37cdc6046d4756cd3e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

VINGT TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX par Nous, Annette DUBLED-VACHERON, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assistée de Marlène BERTHET

Source officielle
CA

1ère ch. civile

633e706df8faf13e2e973ef6

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[N] [K], Groupama Centre Manche et le Gaec Les Roseaux de Camargue représenté par la Selarl de Saint Rapt et Bertholet ès qualités, devant le tribunal de grande instance d'Evreux.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68e89302f271a402af33b840

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CGL COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me BERTHELOT Me HAREL Copie certifiée conforme délivrée

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474210.20240710

Admin. suprême

10 juillet 2024

10 juillet 2024

B sur le poste de " responsable des projets culturels et de la programmation " du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois et prononcé une astreinte de 50 euros par jour de retard à l'encontre de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400643_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

de l'État le versement à Me Berthet-Le Floch de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38796cdc6046d477d06c3

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN, Monsieur Thibault VAUTRIN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; ENTRE: BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66a1ea83f87273063ab3f510

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SCP BR & ASSOCIES Représenté par Me [N] [J] ou Me [C] [O], agissant en sa qualité de mandataire judiciaire de la SAS THALES SANTE SELARL DE SAINT RAPT BERTHOLET

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60538

Cassation

18 avril 2024

18 avril 2024

[M] [K], domicilié [Adresse 7], de la société [K] Bertholet pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Teppan, 3°/ à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201408_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

G demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 23 août 2022 et de le réintégrer dans son poste au collège Paule Berthelot à Javouhey. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b51

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

X..., créancier pour un montant de 1 077 333 FCFP, a reçu deux chèques rejetés pour cause d'interdiction bancaire du compte WESTPAC de la société Le BERTHELOT, en mars 1995, puis quatre traites également

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d155f6cdc6046d4721139f

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

par mise à disposition RG 2024063100 29/11/2024 ENTRE : 1) SA [G]'[J], dont le siège social est 39 avenue Gaston Imbert ZI de Rousset 13790 ROUSSET - RCS B 525305017 2) SELARL DE SAINT RAPRT & BERTHOLET

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

642fb64ccece1704f5747627

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Sur l'assignation de la Sarl 2MBA et par jugement du 16 novembre 2022, le tribunal de commerce de Grenoble a ouvert le redressement judiciaire de la société BL, désigné la Selarl Berthelot et Associés

Source officielle