CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 633 résultats pour « Benjamin FRANCOS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499570.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François Pinet, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63cb92a69c02507c9078dc44

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

SOPERCO FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin CRESPY Me François GARGAM Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6979d62ccdc6046d47f576d0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

AXA FRANCE IARD Prise en la personne de tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de

Source officielle
CC

cr

6079a8869ba5988459c4dcca

Cassation

2 juin 1964

2 juin 1964

(BENJAMIN), 3° LA SOCIETE DE DIFFUSION NOUVELLE (SODIMO), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS EN DATE DU 26 JUIN 1963 QUI, DANS DES POURSUITES POUR OFFENSE PUBLIQUE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9570

Admin. suprême

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Un troisième enfant du couple, Benjamin, naquit à Yaoundé (Cameroun) en 2004, mais le requérant ne le vit pas naître car il avait quitté le Cameroun pour demander l’asile en France où il obtint le statut

Source officielle
TJ

REFERES

677d8680b032d83cfd3e89eb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

, de la société AXA FRANCE IARD, ès-qualité d’assureur de la SAS PIGEON TP CENTRE ILE DE FRANCE, de la SAS CHARLES TRAVAUX et de la SASU IDVERDE.

Source officielle
CC

comm

613723aecd5801467740cddd

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Nouvelle des Etablissements Benjamin Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69709ef2cdc6046d4716accb

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

OLKY PAYMENT SERVICE PROVIDER SA Société Anonyme de droit luxembourgeois, RCS de Luxembourg B165776, Représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0b9

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 OCTOBRE 2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance du Juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de FORT-DE-FRANCE, en

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63c10515bf9fd47c90a135d1

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Thierry D'ORNANO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68e5f199c9f36f05b4431731

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Monsieur [S] [C], représenté par Me Jean-françois VEYRY de la SELARL PARIS FISCAL ET JURIDIQUE, avocat au barreau de PARIS Madame [T] [C], représentée par Me Jean-françois VEYRY de la SELARL PARIS FISCAL

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008125419

Admin. suprême

23 octobre 2002

23 octobre 2002

Benjamin X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : [V] [M], [H] [F], [C] [E], [U] [Q], [D] [W], [B] [A], [S] [L], SAS ANTEA FRANCE, SAS EREMA, Selarl cabinet [I] [K] - Me [F] [K], Société

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499154.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e169

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 OCTOBRE 2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance du juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Fort de France, en

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008000827

Admin. suprême

23 février 1998

23 février 1998

Benjamin X..., de nationalité ghanéenne, entré en France le 21 janvier 1992, tendant à obtenir le statut de réfugié politique, a été rejetée le 22 avril 1992 par l'office français de protection des réfugiés

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499896.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mars 2025. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499901.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

excès de pouvoir de l'arrêté du 29 mars 2022 du préfet de Seine-et-Marne portant transfert de propriété du bateau abandonné dénommé " Reoboham " au profit de l'établissement public Voies navigables de France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

A cette époque il a été sélectionné à douze reprises en équipe de France de sa catégorie.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61628875dafa129e399518f4

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

décision du Tribunal de Grande Instance de Lyon au fond du 20 juin 2012 1ère chambre - section 1 - RG : 10/10352 [R] [V] C/ [B] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle

Page 11 sur 182

← PrécédentSuivant →