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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02878_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02889_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2023.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03176_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03385_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03785_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01287_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Délibéré après l'audience du 21 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01389_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique, - et les observations de Me Roncin
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04605_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01065_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01097_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01588_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02460_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Le rapport Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1115JUD004952299
15 novembre 2002
15 novembre 2002
, soit 743,68 EUR, pour dommage matériel ainsi que 100 000 BEF, soit 2 478,95 EUR, à chacun des enfants et 25 000 BEF, soit 619,73 EUR, à huit des petits-enfants
Source officielleChambre 2
DTA_1902500_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
A C, la société Oteis BEFS et le bureau d'études techniques (BET) Terrell à lui verser la somme de 21 300 euros toutes taxes comprises, outre les intérêts de droit et leur capitalisation, au titre des
Source officiellesoc
613723c9cd5801467740e22e
27 juin 2001
27 juin 2001
.., en cassation d'un jugement rendu le 25 janvier 1999 par le conseil de prud'hommes de Bergerac (section industrie), au profit de Melle Christelle Y..., demeurant Bellevue, 24170 Sainte-Foy de Belves
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6358cdccc40aa805a7864cc0
21 octobre 2022
21 octobre 2022
représentées par Me Caroline ANDRE-HESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : R021 subsituée par Me BOUCHUT Eugénie, avocate au barreau de Paris Intimée : Madame [L] [K], représentée par Me Pierre BEFRE
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2500467_20250207
7 février 2025
7 février 2025
l'ensemble des intervenants comme de la circulation publique ; les parties au bail, désormais habituées aux actions malveillantes de la commune, se sont rapprochées afin de conclure un avenant n°4 au BEFA
Source officielleciv3
61372194cd580146773f4f40
28 janvier 1992
28 janvier 1992
Jacques X..., demeurant à Cledech (Dordogne), Belves, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02395_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
La présidente-assesseure de la 3ème chambre, Marie-Pierre BEUVE-DUPUY N°22BX02395
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007945542
17 mars 1997
17 mars 1997
février 1993, 22 janvier 1993, 21 décembre 1992 et 4 août 1992 inscrivant sur la liste des spécialités remboursables pour une durée limitée à deux ans six mois, le Permixon, 160 mg - 60 gélules, le Befor
Source officiellePage 11 sur 87
ALBERT BEFVE
19/08/2026
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BEFVE, Dylan, David, Christian
22/02/2026
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BEFVE, Clément
06/08/2025
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GAEC LA POSTE, BEFVE, Emmanuel, Bernard, René
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL EKIP’ prise en la personne de Me MANDON, BP 20709, 2 rue de Caudéran, 33007 Bordeaux Cedex - N° RG : 92/08893
22/04/2025
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PGB ASSISTANTE, GAUTHIER, Priscilla, BEFVE
08/06/2023
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