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1 255 résultats pour « Beaupuy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

658096f13ea7c8c1120de734

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

ESTHY BEAUTY [Adresse 2] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 27 octobre 2023, tenue publiquement, présidée par Cristina APETROAIE, Juge, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier,

Source officielle

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TCOM

Chambre 04

69f6de0ecdc6046d47696c76

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 avril 2026 4ème chambre N° PCL : 2025J01100 SARLU BEAUTY BONHEUR N° RG: 2026L00872 Juge commissaire: M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007738964

Admin. suprême

15 juin 1987

15 juin 1987

X... sur le territoire de la commune de Beaunay Marne ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu la loi du 22 juillet 1927 ; Vu la loi 51-146 du 11 février 1951

Source officielle
TJ

Service des référés

660d9e9c68a27ab7ee5ddd86

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

JR BEAUTY [Adresse 2] [Localité 4] non représentée DÉBATS A l’audience du 1er mars 2024, tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président, assistée de Arnaud FUZAT, Greffier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df20cecdc6046d4747e743

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 16 janvier 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00660 SAS BEAUTY FULL N° RG: 2025L01582 DEBITEUR SAS BEAUTY FULL [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 828894063 -

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TCOM

8ème chambre

69efb6eacdc6046d47c20387

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Octobre 2025 8ème Chambre URSSAF D'ILE DE FRANCE / SASU FIFA BEAUTY N° RG: 2025P01153 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Représenté

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:AV15009

Cassation

8 avril 2013

8 avril 2013

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseiller référendaire et les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, entendue en ses conclusions orales ; S'agissant d'une demande en répétition de l'indu, la

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63943175dbd75c05d41ff2a8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

PAR CES MOTIFS, Rejetons la demande de radiation formée par la société Beauty tech, Condamnons la société Beauty tech à payer à Mme [O] 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100642

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Temtrade Beauty (la société Temtrade), ayant pour gérant M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103610_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Universal Beauty Group, représentée par Alcyaconseil fiscal Avignon, agissant par Me

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TJ

Juge de l'exécution

677dabffb032d83cfd3ee391

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le 21 novembre 2019, les Banques TARNEAUD et CREDIT DU NORD, aux droits de laquelle vient la SOCIETE GENERALE, ont consenti à la société BEAUTY THERM un prêt professionnel d'un montant de 2 500 000 €,

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00519

Cassation

2 juin 2015

2 juin 2015

, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Scierie de Beaupré

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2009:AV00003

Cassation

2 novembre 2009

2 novembre 2009

Prétot, conseiller, et les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général entendu en ses conclusions orales, EST D'AVIS QUE : Les dispositions de l'article 40 de la loi n° 98-1194 du 23 décembre 1998

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2012:AV00009

Cassation

22 octobre 2012

22 octobre 2012

Salomon, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, entendue en ses conclusions orales ; DIT N'Y AVOIR LIEU A AVIS, la Cour de cassation étant saisie de pourvois

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200709

Cassation

29 mars 2012

29 mars 2012

Chaumont, conseiller référendaire, l'avis de Mme de Beaupuis, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office : Vu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200405

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

concernant, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Nicolétis, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200413

Cassation

20 février 2008

20 février 2008

Libourne (contentieux des élections politiques), le concernant ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de Mme Fouchard-Tessier, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200453

Cassation

22 février 2008

22 février 2008

concernant, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Nicolétis, conseiller référendaire, les conclusions de Mme de Beaupuis

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2215775_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elle occupait, en dernier lieu, un poste de " chef de secteur senior " au sein du réseau " consumer beauty ", pour le secteur de Montpellier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac51

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

" Lagaline " Route de Crêtes 31850 BEAUPUY représenté par la SCP BOYER- LESCAT- MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne C..., avocat au barreau de TOULOUSE EARL LAGALINE BEAUPUY 31850 MONTRABE

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