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Codes de loi français

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298 résultats pour « Barrie-Roulot »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

alimenté en énergie électrique et fournissant de la chaleur à un réseau. 2° Une installation de chauffage par vapeur saturée est dite à basse pression lorsque des dispositions matérielles empêchent la pression effective de la vapeur saturée de dépasser 0,5 bar

Article Annexe I

—

Inondation et coulées de boues du 7 juin 2012 Communes d'Arconville (1), Baroville (2), Bar-sur-Aube, Bergères (1), Bertignolles (1), Colombé-la-Fosse (1), Couvignon (2), Essoyes (2), Fontaine, Longchamp-sur-Aujon, Meurville (1), Polisot, Proverville,

LEGIARTI000041887670

—

COMMUNES DES DÉPARTEMENTS DES ALPES-MARITIMES ET DU VAR RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE Communes d'Aiglun (2), Andon (2), Antibes, Aspremont (2), Auribeau-sur-Siagne, Bar-sur-Loup (Le), Berre-les-Alpes, Biot, Blausasc, Bouyon (2), Briançonnet

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Bar-le-Duc, Val de Briey, Nancy, Verdun. Avignon. Avignon, Carpentras, Privas. Nîmes. Alès, Mende, Nîmes. Blois. Blois. Orléans. Montargis, Orléans. Tours. Tours. Auxerre.

Article Annexe 1

—

Lorsque la pression peut être supérieure à deux bars et demi, le couvercle doit être assujetti par un système à serrage périphérique et les éléments de fixation doivent être dépourvus de cames. 4.

Article 1

—

spécialisées dans la détection d'explosifs sont un moyen de détection. m) "Niveaux de sûreté", les postures de sûreté programmées sont ainsi définies : n) “ Espaces publics ” : espaces à bord des navires comprenant les halls, salles à manger, salons, bars

Article 1

—

décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 susvisé : Etablissement public autonome de réinsertion par le milieu social, à Liesse (Aisne) ; Foyer de l'enfance des Alpes-Maritimes, à Nice (Alpes-Maritimes) ; Etablissement public d'Argonne à Belleville-sur-Bar

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Perpignan Ressort du tribunal judiciaire de Perpignan Cour d'appel de Nancy Meurthe-et-Moselle Val de Briey Val de Briey Ressort du tribunal judiciaire de Val de Briey Nancy Nancy Ressort du tribunal judiciaire de Nancy Meuse Bar-le-Duc

Article GA 27

—

Gros mobilier, agencement principal, aménagements de planchers légers en superstructures : Le gros mobilier, qui comprend les caisses, bars, vestiaires, etc., et l'agencement principal, composé d'écrans séparatifs de boxes, rayonnages, bibliothèques,

Article Annexe I

—

Effectuer le service en salle de restaurant, au salon, au bar, aux étages. C 38. Présenter et encaisser la note de bar et/ou de restaurant. C4 COMMUNIQUER C 41. Accueillir le client. C 42. Prendre la commande C 43.

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

bibliothèques, bureaux de poste, banques 5 7 Locaux de réunions : Tels que salles de réunions, de spectacles, de culte, clubs, foyers 5 8 Locaux de vente : Tels que boutiques, supermarchés 6 6 Locaux de restauration : Cafés, bars

Article ANNEXE

—

COMPÉTITIVITÉ N° 20053718, DÉNOMMÉ "SOLUTIONS COMMUNICANTES SÉCURISÉES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne. 06009 Bairols. 06010 Le Bar-sur-Loup

Article Annexe

—

Codes ROME : 13222-Serveur/ serveuse en restauration. 13311-Employé/ employée de café, bar-brasserie. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article 1587

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46

Code général des impôts

nettes livrées pour les lignites d'un pouvoir calorifique égal ou supérieur à 13 MJ/kg ; – 61,80 € par millier de tonnes nettes livrées pour les lignites d'un pouvoir calorifique inférieur à 13 MJ/kg ; – 85,90 € par 100 000 mètres cubes extraits à 1 bar

Article Annexe I (suite)

—

Roulottes habitables F. 4.13. Véhicules pour le transport de vitrages. "

Article Annexe IV

—

plus élevée qui s'exerce au cours de l'épreuve de pression hydraulique du flexible ; (8) Epreuve d'étanchéité : épreuve consistant à soumettre le flexible à une pression effective égale à la pression maximale de service mais au moins égale à 400 kPa (4 bar

LEGIARTI000034796785

—

2B0004246 CH CORTE 2B0000038 CH CORTE Grand-Est 080000060 CENTRE HOSPITALIER DE FUMAY 80000284 CENTRE HOSPITALIER DE FUMAY 080000078 CENTRE HOSPITALIER DE NOUZONVILLE 80000300 CENTRE HOSPITALIER DE NOUZONVILLE 100000041 CENTRE HOSPITALIER DE BAR

Article 245-1.02

—

Espace habitable : tout espace entouré d'éléments permanents de la structure du bateau et prévu pour des activités telles que : dormir, cuisiner, manger, se laver, aller aux toilettes, s'occuper de la navigation ou barrer.

Article 41-2

—

vapeur supercritique ou ultrasupercritique Utilisation d'un circuit de vapeur, y compris de systèmes de réchauffage de la vapeur, dans lequel la vapeur peut atteindre des pressions supérieures à 220,6 bars

Article ANNEXE V

—

Moulins 04 4 Forcalquier 04 3 Digne-les-Bains 04 1 Barcelonnette 04 2 Castellane 05 2 Gap 05 1 Briançon 06 2 Nice 06 1 Grasse 07 3 Tournon-sur-Rhône 07 2 Privas 07 1 Largentière 09 2 Pamiers 09 3 Saint-Girons 09 1 Foix 10 1 Bar-sur-Aube

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