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217 résultats pour « Azghay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01454_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

par un hématologue ou hépato-gastro-entérologue pour son hémochromatose et que ce suivi pouvait être réalisé respectivement au sein du centre hospitalier universitaire Mustapha ou de la clinique Al Azhar

Source officielle

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Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Créations

AZGHAY, Yanis

SIREN 104166178Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

28/04/2026

Voir →

Radiations

SASU AZGHAY

SIREN 802973586Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

15/10/2025

Voir →

Modifications diverses

SCI AZGHAY

SIREN 814290755Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

15/07/2023

Voir →

Dépôts des comptes

SASU AZGHAY, AS

SIREN 802973586Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

31/10/2022

Voir →

Dépôts des comptes

SASU AZGHAY

SIREN 802973586Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

28/11/2021

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946f5

Appel

22 août 2019

22 août 2019

Elle soutient tout d'abord que l'assignation lui a été délivrée à AZAY LE RIDEAU [...] alors qu'elle n'y résidait plus depuis 4 années ; que l'huissier de justice a relevé que son nom ne figurait pas sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c65d

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Partie intervenante, intimée, Non comparante, non représentée SOCIETE DOG PROTECTION, 14, route de Marnay-37190 AZAY

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA01517_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

hypothèse où une procédure d’ablation serait requise, elle est disponible en Algérie comme le montrent deux publications du CHU Mustapha de septembre 2022 ainsi que le site internet de la clinique Al Azhar

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007820871

Admin. suprême

6 juillet 1992

6 juillet 1992

Azay-le-Rideau ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd94749

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

récoltées, affirmant que ce n'est qu'à l'issue des récoltes 2018 et 2019, avec les déclarations de récolte, que l'on saura réellement si la SCEA observera ou non une perte production en vin AOC Touraine Azay-Le-Rideau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e1776a1876057df5d534

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

le Tribunal Judiciaire des SABLES D'OLONNE APPELANTS : Madame [Y] [Z] [A] [W] épouse [L] née le 26 Août 1942 à AVRILLE LES PONCEAUX (37) Monsieur [H] [J] [L] né le 05 Septembre 1939 à AZAY

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00224_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Benoît AK, Eudes Maussion et BD Boisgard, regroupant six exploitations agricoles productrices de céréales, notamment de maïs semence, situées dans les communes proches de Cigogné, Dolus-le-Sec, Azay-sur-Indre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA02581_20251121

Admin. Appel

21 novembre 2025

21 novembre 2025

médico-chirurgicale infantile de Bousmail où elle a fait l’objet de plusieurs hospitalisations pour des décompensations cardiaques et des pneumopathies, elle n’a pu toutefois être opérée en Algérie, les cliniques Al Azhar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3cf

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Roger et Janine née B... ... 76240 LE MESNIL ESNARD représenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assisté de Me C..., avocat au barreau de GUINGAMP Madame Claire A... ... 37190 AZAY

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814bd1fb03057d9a4f49

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

avocat au barreau de LYON La Société ANGELO MECCOLI& CIE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 24 route des Charpereaux 37270 AZAY

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814bd1fb03057d9a4f4b

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

avocat au barreau de LYON La Société ANGELO MECCOLI& CIE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 24 route des Charpereaux 37270 AZAY

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b814cd1fb03057d9a4f4d

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

AVOCATS, avocat au barreau de LYON Société ANGELO MECCOLI& CIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège 24 route des Charpereaux 37270 AZAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Eliette de nationalité française, marié Attaché de direction demeurant... 37270 AZAY SUR CHER Prévenu, libre intimé Comparant lors des deux audiences des 19 juin et 15 novembre 2007, Assisté

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

616301554c6681071edf680d

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

ne le 'pense pas, car PM n'est pas une aventure mais un choix de 2ème vie, de nouvelle vie, jamais d'autre que PM depuis 2 ans (rien chez Arche, ni ailleurs) je suis paralysé par les idées de vendre Azay

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0220JUD000511518

Admin. suprême

20 février 2020

20 février 2020

Some of those who returned were detained; a Xinjiang court sentenced Islamic scholar Hebibulla Tohti to 10 years in prison after he returned with a doctorate degree from Egypt’s Al-Azhar University.” 52

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0922JUD004143710

Admin. suprême

22 septembre 2015

22 septembre 2015

41437/10) against the Russian Federation lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by Russian nationals, Ms Azha

Source officielle