Cama a contesté la désignation effectuée le 14 janvier 2002, par le syndicat CGT, de Mme X... en qualité de déléguée syndicale pour l'unité économique et sociale composée selon elle, des sociétés Acta, Azur

La SAS GROUPE SOLLY AZAR a donc qualité pour agir.

société Logistique Dracénoise-Lodrac, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 7°/ la société Barry, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 8°/ la société Azur

Gérard, - La SOCIETE AZUR AUTOMOBILE, parties civiles ; contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 28 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre

de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La COMPAGNIE D'ASSURANCES AZUR

modalités de fonctionnement et de paiement sont automatisées'' ; qu'en retenant, pour débouter les inspecteurs du travail des unités de contrôle n° 1 et n° 3 du Var de la Direccte de Provence Alpes Côte d'Azur

modalités de fonctionnement et de paiement sont automatisées'' ; qu'en retenant, pour débouter les inspecteurs du travail des unités de contrôle n° 1 et n° 3 du Var de la Direccte de Provence Alpes Côte d'Azur

modalités de fonctionnement et de paiement sont automatisées'' ; qu'en retenant, pour débouter les inspecteurs du travail des unités de contrôle n° 1 et n° 3 du Var de la Direccte de Provence Alpes Côte d'Azur

modalités de fonctionnement et de paiement sont automatisées'' ; qu'en retenant, pour débouter les inspecteurs du travail des unités de contrôle n° 1 et n° 3 du Var de la Direccte de Provence Alpes Côte d'Azur

par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Azur

observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SOCIETE ANONYME RAPIDES COTE D'AZUR

société Les Jardins des Délices, la société Crêperie du Manoir Breton a assigné cette dernière et son assureur, la société Assurances mutuelles de France, aux droits de laquelle est venue la société Azur

que la société France Classy Travel disposait de centres décisionnels à Pantin et à Brides-les-Bains et exerçait une activité pendant la saison hiver dans les Alpes et en saison estivale sur la côte d'Azur

crainte d'un événement chimérique, le caractère chimérique devant s'apprécier au moment de la remise des fonds; qu'en l'espèce il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué que la société Azur

directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région du Nord-Pas-de-Calais, domicilié ..., 2 / du directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Provence, Alpes, Côte-d'Azur

arrêt rendu le 2 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (5e chambre B), au profit de la société d'exploitation de la Franchise agences n° 1 "FA1", venant aux droits de la société FA1 Provence-Côte d'Azur

commerçants et industriels de France (MACIF), en cassation d'un arrêt n° 282 rendu le 4 novembre 2002 par la cour d'appel de Paris (17e chambre, section A), au profit : 1 / de la société anonyme Azur

[Z], en sa qualité de président de la métropole [Localité 1]-Côte d'Azur, en séance, à l'occasion d'un débat en partie réservé au financement du tramway de [Localité 1] ; qu'ils faisaient suite à une intervention