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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00684
11 mai 2021
11 mai 2021
Aubert, avocat général, » et « après débats en l'audience publique [...] ».
Source officielleChambre civile 1-1
6628a182b2cb67000826a711
23 avril 2024
23 avril 2024
[W] a été vendu le 11 septembre 2018 suivant acte dressé par Mme [P] [A], notaire exerçant au sein de la SCP Dubail & Audebert, avec la participation de M. [E] [Y], notaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b822
7 mars 2008
7 mars 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc13
14 mars 2008
14 mars 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 14 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f1
21 mars 2008
21 mars 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca7a
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb85
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 09 Novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc39
24 octobre 2008
24 octobre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Octobre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f8
29 février 2008
29 février 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 février 2008.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200956
20 mai 2010
20 mai 2010
X..., salarié de la société Aubert et Duval (la société) de 1961 à 1992, a adressé, le 7 janvier 2005, à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de Dôme (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle
Source officielleciv3
61372444cd580146774140f9
5 octobre 2004
5 octobre 2004
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Immo Est du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCI rue Audibert
Source officiellecomm
6137212ccd580146773f1930
21 novembre 1989
21 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme AUDOUBERT ET FILS, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne
Source officiellesoc
6137227ecd580146773fda1b
19 octobre 1995
19 octobre 1995
Bèque, Ransac, Mme Aubert, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre 1 A
659e455c55379800088471c3
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Par déclaration faite au greffe le 1er août 2022, la société AUBERT FRANCE s'est constituée intimée.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01501
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 8 novembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101024_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par une décision du 1er décembre 2020, le SIVOM d'Avesnes-les-Aubert a refusé de reconnaitre l'imputabilité au service de l'accident du 4 juin 2018.
Source officielle4e Chambre A
6162dcfccadecb9ef7c7e040
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielle4e Chambre A
616301484c6681071edf6700
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2011.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002339_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Aubert Guiet est rejetée.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007738816
8 juillet 1988
8 juillet 1988
n'est pas fondée à demander l'annulation du jugement attaqué ; Article 1er : La requête de la SOCIETE AUBERT est rejetée.
Source officiellePage 11 sur 831