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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-1
6628a182b2cb67000826a711
23 avril 2024
23 avril 2024
[W] a été vendu le 11 septembre 2018 suivant acte dressé par Mme [P] [A], notaire exerçant au sein de la SCP Dubail & Audebert, avec la participation de M. [E] [Y], notaire.
Source officielleciv3
61372444cd580146774140f9
5 octobre 2004
5 octobre 2004
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Immo Est du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCI rue Audibert
Source officielle4e Chambre A
61631223615c943a65e0439f
24 juin 2011
24 juin 2011
Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e Chambre A
6162da78dda066944ee0e908
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d338
25 septembre 2009
25 septembre 2009
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Septembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc14
14 mars 2008
14 mars 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be05
9 mai 2008
9 mai 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0c4
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officiellecr
édure suiviec/Ernest Y
613725a6cd5801467741f832
22 mai 1996
22 mai 1996
cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN; Statuant sur le pourvoi formé par : - TALIEN Audebert
Source officiellecr
6137260ccd58014677422908
29 juin 1999
29 juin 1999
Audebert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 1998, qui l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis pour le délit de menaces de
Source officielle4e Chambre A
6162986e201c88caf8c4e183
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e0fadcdc6046d475accbf
7 avril 2026
7 avril 2026
76890 LA FONTELAYE non comparant, non représenté * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielle4e Chambre A
6162cf6d8b4dc27576e7b747
11 mai 2012
11 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Mai 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86187
18 avril 2002
18 avril 2002
. : Madame Sylvie AUDOUBERT, présente uniquement lors des débats. DÉBATS: A l'audience publique du 05 Mars 2002 l'affaire a été mise en délibéré à l'audience du 18 Avril 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d7
16 mai 2008
16 mai 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d339
25 septembre 2009
25 septembre 2009
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 25 Septembre 2009.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e0f96cdc6046d475acb0b
7 avril 2026
7 avril 2026
CEDEX 1 non comparante, dispensée de comparaître * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e1156cdc6046d475ae6d6
7 avril 2026
7 avril 2026
N], audiencière, en vertu d’un pouvoir régulier * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0e1158cdc6046d475ae6ed
7 avril 2026
7 avril 2026
], audiencière, en vertu d’un pouvoir régulier * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia AUDEBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c9a2bd3db21cbdd88df0
9 novembre 2006
9 novembre 2006
No 05/09079AFFAIRE :Pascal DUCLOSC/Société X..., AUDOUSSET, PONZINI, Y... & ASSOCIESDécision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Novembre 2005 par le JEX du Tribunal de Grande Instance de NANTERRENo
Source officiellePage 11 sur 19