CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 076 résultats pour « Assistant Universitaire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_23TL00772_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Sur la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Nîmes : 2.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203550_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Il y a de condamner le centre hospitalier universitaire d'Orléans à l’indemniser à hauteur de ce montant.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1802529_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Mme A a été titularisée et reclassée en qualité d'attachée d'administration scolaire et universitaire le 1er avril 1989.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005278_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

D de Hureaux, rapporteur public, - et les observations de Me Sabatté, représentant le centre hospitalier universitaire. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007882302

Admin. suprême

10 janvier 1996

10 janvier 1996

MAITRES DE CONFERENCES, ASSISTANTS, CHEFS DE TRAVAUX, MAITRES DE CONFERENCES ET PROFESSEURS DE CENTRES HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES et de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2315284_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

B, agent des services hospitaliers qualifié de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, affecté au sein du groupe hospitalo-universitaire " AP-HP Nord Université Paris Cité ", demande au juge des référés

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02144_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ils soutiennent que : - les fautes commises par le centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne ont privé M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106336_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Mme A B exerce les fonctions d'assistante de régulation au CHU de Bordeaux et est titulaire du grade d'assistant médico-administratif de classe normale depuis juin 2012.

Source officielle
CC

civ1

60794c2b9ba5988459c44e0a

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

Vu l'article 19-1 du décret du 9 juin 1972 organisant la profession d'avocat ; Attendu que ce texte dispense de la formation théorique et pratique et du certificat d'aptitude les maîtres-assistants

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26NC00485_20260504

Admin. Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

L’existence d’une faute du centre hospitalier universitaire de Reims est donc établie et ne se heurte à aucune contestation sérieuse.

Source officielle
TJ

Référé président

6686f796e74459e0c7eda7e1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Assistance par tierce personne] Indiquer le cas échéant si l’assistance constante ou occasionnelle d’une tierce personne (étrangère ou non à la famille) est ou a été nécessaire pour effectuer les démarches

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506232_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

B était inscrit en faculté de droit à l'université Toulouse Capitole pendant les années universitaires 2012-2013 à 2023-2024.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007690053

Admin. suprême

18 novembre 1983

18 novembre 1983

X..., L'ARRETE DU 9 NOVEMBRE 1977 DU RECTEUR DE L'ACADEMIE DE NANCY-METZ LIMITANT A LA FIN DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1977-1978 LA DELEGATION DE L'INTERESSE DANS LES FONCTIONS D'ASSISTANT NON AGREGE A L'UNIVERSITE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2404088_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

publique - Hôpitaux de Paris et le président de l'université Paris Cité ont décidé conjointement de le suspendre de ses fonctions hospitalières et universitaires à titre conservatoire et dans l'intérêt

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY01171_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Par une ordonnance n° 2200590 du 4 avril 2022, le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble a condamné le centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes et la SHAM à verser à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00172

Cassation

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Cette salariée fut toujours affectée au développement de l'activité liée à la petite enfance, plus précisément à la formation des assistantes maternelles.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301178_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

En l’absence de faute du centre hospitalier universitaire de Poitiers, l’état de santé de l’intéressé aurait entraîné un tel besoin pour une durée de 70 jours, de sorte que son besoin d’assistance par

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000041499817

Admin. suprême

24 janvier 2020

24 janvier 2020

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 janvier 2020, le centre hospitalier universitaire de Brest conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2415725_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

refus fondé sur l’atteinte des capacités d’accueil ne pouvait lui être opposé ; - l’université n’établit pas que les capacités d’accueil étaient atteintes ; - le titre professionnel de secrétaire assistant

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00857_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

Ils soutiennent que : Sur la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Toulouse : - la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Toulouse est engagée sur le fondement de la

Source officielle

Page 11 sur 304

← PrécédentSuivant →