[I] [H] [O] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître Arthur ARNO de la SAS LGMA - #E0182 représenté par Maître Arthur ARNO de la SAS LGMA - #E0182 DEFENDERESSES S.A. CARDIF ASSURANCE VIE S.A.

Arthur, contre l'arrêt de la Cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 3 octobre 1994, qui a statué sur sa requête en relèvement de l'interdiction temporaire du territoire français ; Vu le mémoire

ARTHUR MARTIN ; QU'EN VUE DE FIXER LE MONTANT DE CE PREJUDICE, ELLE A ORDONNE UNE MESURE D'INSTRUCTION ; ATTENDU QUE, AYANT A SE PRONONCER AU VU DE CETTE MESURE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, CONSIDERANT

: Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 20 juillet et 26 décembre 2022 et le 20 février 2023, Mme C F épouse B, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Ben Arthur

que par ordonnance de non-conciliation du 19 septembre 2008, définitive, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de LYON a notamment fixé la résidence habituelle de l'enfant Arthur

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1709 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE ARTHUR Z..., AUX DROITS DUQUEL SE TROUVENT AUJOURD'HUI LES CONSORTS Z..., SE PRETENDANT LOCATAIRE

ETE PRONONCE PUBLIQUEMENT A L'AUDIENCE DU 28/04/2026 DEMANDEUR(S) ELECTRIX MOBILITY SAS [Adresse 1] Représentée par Monsieur [H] [G], président assisté de la SELARL FOSSIER NOURDIN (Me PLONQUET Arthur

ARTHUR, DEMEURANT A ARDIN DEUX-SEVRES , LIEUDIT "LA VILLEDE" ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LES JUGEMENTS DU 19 JANVIER 1979 PAR LESQUELS LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS A

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Loria Cuisines - Arthur X..., dont le siège est Quartier Pele Mele Chemin

vigueur de la loi, ceux-ci ne pouvant cependant s'en prévaloir dans les successions déjà liquidées ; Attendu que Lucien Y... fils naturel de Serge, Léon Y... décédé en 1968, et petit-fils d'Etienne, Arthur

B et autres soutiennent que le bâtiment A présente une façade à l'angle de la rue Arthur Rozier et de la rue de Crimée en retrait de l'alignement.

Arthur A B, demeurant ... ; M.

Localité 3] représentée par Maître Mathieu QUEMERE, avocat au barreau d’ESSONNE Copies certifiées conformes délivrées le : Me CAQUET - E2037 Me QUEMERE MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur

AARPI [Localité 1] et par Me Sophie BERTHAULT-GUEREMY [Adresse 3] DEFENDEURS SDE AMAZON EU SARL [Adresse 4] comparant par SCP [M] et Associés [Adresse 5] et par Me Eric BOUFFARD [Adresse 6] SARL ARTHUR

Arthur X..., demeurant Ferme des Binettes à Clécy (Calvados), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

enregistrée le 23 août 2021, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juillet 2021 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale a refusé l'admission d'Arthus

[Z] [W], domicilié [Adresse 5], [Localité 4], 2°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], ès qualités d'assureur de la société Arthur, 3°/ à M.

Arthur X..., ALLOUE à M. Arthur X... une indemnité de 8.000 euros en réparation du préjudice matériel et une indemnité de 31.320 euros en réparation du préjudice moral. REJETTE le recours de M.

352J-W-B7I-C5H3M FMN° :7 Assignation du : 16 Août 2024 N° Init : 24/50483 [1] [1] 1 Copie expert+ 1 Copie exécutoire délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur

FMN° :2 Assignation du : 19 et 20 Juin 2024 N° Init : 23/50513 [1] [1] 1 Copie expert+ 2 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur