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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
696f2e50cdc6046d47f495eb
19 janvier 2026
19 janvier 2026
de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions à l'encontre de la sarl Arrix sol béton, condamné la société entreprise [C], venant aux droits de la société Sn.Epc, à payer à la sarl Arrix sol béton
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
678750ab892c83ef59be5989
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0210 - N° du dossier E00039C5 Monsieur [B] [L], représenté par Me François CHASSIN de l'AARPI CHASSIN COURNOT-VERNAY, avocat au barreau de
Source officielle1ère chambre
DTA_2102368_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Elle fait valoir que : - la requête est irrecevable en l'absence d'intérêt à agir de l'ARFA Parc Montcalm ; - les moyens soulevés par l'ARFA Parc-Montcalm ne sont pas fondés ; - de faire application
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007625605
11 mai 1988
11 mai 1988
ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du tribunal administratif de Châlons-sur-Marne en date du 14 février 1984 en tant que, par ce jugement, le tribunal a accordé à la société "Sucrerie d'Arcis
Source officielleChambre 1/Section 5
65b7f5a0858823c56e09774a
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Régulièrement assignée, la société ARTIS DE NOISY n'a pas comparu.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302642_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
L’EHPAD Auguste Arvier soutient que les moyens invoqués par Mme D... ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle6ème chambre 2ème section
658c79df2c4a0d96dc23548b
22 décembre 2023
22 décembre 2023
NEXIMMO 68 venant aux droits de la SNC [Localité 28] ILOT T8 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 16] représentée par Maître Muguette ZIRAH RADUSZYNSKI de l’AARPI ZR Avocats, avocats au barreau de PARIS,
Source officielle1ère Chambre
63c79bbada31367c908eb7dd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Sur l'appel incident de la SCCV Argi Eder : - déclarer l'appel incident de la SCCV Argi Eder non-fondé et la débouter de l'intégralité de ses demandes.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110151
17 février 2021
17 février 2021
B... ont bien été supportées par l'AARPI.
Source officielleMARDI
69aaf8cdcdc6046d47bd88fa
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Barreau de Paris, [Adresse 2], DEFENDEURS * Monsieur [K] [Y], [Adresse 3], * Madame [R] [J] [N] [H] épouse [Y], [Adresse 4], représentés par Maître Marina RODRIGUES, Avocat à la Cour, membre de l'AARPI
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501732_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Le désistement d'instance et d'action de la société Arti-Sols est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleChambre 1 A
69738b9bcdc6046d476e0e78
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Maître [E] est entrée dans l'AARPI 'Amadeus Avocats' par une décision des associés de l'AARPI en date du 10 mars 2015.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000293_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par décision du 10 décembre 2019, le président du centre communal d'action sociale d'Artix a licencié Mme C pour inaptitude définitive à l'exercice de ses fonctions.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008158390
23 juin 2004
23 juin 2004
Bénard, Auditeur, - les observations de la SCP Boulloche, Boulloche, avocat de la SOCIETE ARDI, - les conclusions de M.
Source officielleService des référés
67100411fac14a1f31d9b9d9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° RG 23/58645 et N°RG 24/51170 et N°RG 24/51171 N° : 1 Assignations des : 13, 14 Novembre 2023; 31 Janvier 2024, 1er et 05 Février 2024 [1] [1] 4 Copies exécutoires + 1 CCC à la Société ARDI
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f07c068df3795388ea9ace
15 octobre 2025
15 octobre 2025
par ses membres en leur nom propre, après la liquidation de l'Aarpi.
Source officielle3ème Chbre Cab A4
66964158f5112d8edd05828a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
] [Z] représenté par Maître Olivier SINELLE de l’AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD, avocats au barreau de TOULON S.A.R.L.
Source officielleService des référés
6785675baaacbea0fe680eef
10 janvier 2025
10 janvier 2025
GOWLING WLG (France) AARPI, avocats au barreau de PARIS - #J097 S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a19240dcdc6046d47535f62
28 mai 2026
28 mai 2026
Dès lors, au vu des caractéristiques de l'AARPI et du fait que Me [T] [Q] était en charge du dossier, c'est en toute régularité que les lettres de mission ont été établies par l'AARPI, représentée par
Source officielleChambre civile Section 2
668cd231bbc9a118c6c63e71
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[O] [T] né le 21 Janvier 1984 à [Localité 3] assisté de Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUIS I BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA
Source officiellePage 11 sur 1185