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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.sociale-sect.prud'hom
69737ea8cdc6046d476c5b05
22 janvier 2026
22 janvier 2026
C9 N° RG 19/03235 N° Portalis DBVM-V-B7D-KDNZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : La SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle1ère Chambre
67948305c6ca88188aff6aa6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il souligne que toute sa scolarité a été impactée, pas seulement une année.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f057ef56904f13d44d5b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
5fca7b8466bb5669fc153e47
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Portalis DBVM-V-B7C-JSF7 MPB Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP CLEMENT-CUZIN
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2305994-2480587
28 mars 2008
28 mars 2008
Romania (no. 73957/01) The applicants, Anna, Gruia and Flaviu Varga, are Romanian nationals who were born respectively in 1942, 1937 and 1982 and live in Cluj-Napoca (Romania).
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dced
27 avril 2023
27 avril 2023
de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3d
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1213DEC002730605
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Everyone’s right to life shall be protected by law. ...”
Source officielle6ème chambre 1ère section
67081b1089f19e8c50f8d361
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Et encore, JUGER qu’aucune prétendue faute de la société ACG en lien avec la survenance des désordres n’est rapportée.
Source officielleContentieux général - chambre 5 (délibérés)
69a49aabcdc6046d472de975
14 janvier 2026
14 janvier 2026
EXPOSÉ DES FAITS Monsieur [H] [U] est propriétaire d'un navire de pêche dénommé L'IMAGINE immatriculé CN 667 270, construit en 1988 et équipé d'un moteur CUMMINS KT19.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2504222_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
B... et les occupants du terrain situé 4 rue du Commerce à Bénouville (Calvados), représentés par Me Cunin, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 décembre 2025 par lequel le préfet du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02349
17 décembre 2014
17 décembre 2014
l'intéressée se trouvait en Côte-d'Ivoire et s'était bornée à solliciter cette prolongation par téléphone ; que, dès lors, en relevant qu'au regard de son état dépressif et de sa tension élevée a priori en lien
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90010
12 décembre 2012
12 décembre 2012
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 01 octobre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab0
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1b
15 avril 2024
15 avril 2024
La fermeture de la boulangerie des Thermes étant en lien avec un conflit avec la mairie, la société ne démontrait pas de lien de causalité entre son sort et la situation médicale de son gérant et a été
Source officielleCh. Sociale -Section A
677e183925a73d43aa4ae0b7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ou d'arrivée du salarié en cours d'année, sans en justifier.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fd998185c93fe8a0b17ebb1
7 janvier 2020
7 janvier 2020
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb27
19 septembre 2012
19 septembre 2012
(Dominique, Anne, Séraphin et Jean-Pierre) et les consorts E...-X...
Source officielleCh. Sociale -Section B
6789f71339ae1759ccf60772
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DBVM-V-B7G-LSA7 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL ALTER AVOCAT la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb19
19 septembre 2012
19 septembre 2012
: L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 11 juin 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officiellePage 11 sur 15