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11 303 résultats pour « Anne THOUERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Gabriel CK..., demeurant ..., 278 / Mme Monique CL..., demeurant ..., 279 / Mme Anne CM..., demeurant ..., 280 / M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f54

Appel

23 février 2016

23 février 2016

David X... à la société Armand Thiery, par jugement en date du 16 février 2015, le conseil de prud'hommes d'Angers : - a constaté que les griefs retenus à l'encontre de M.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424b11

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre sur la plainte de Lucien, Denis et Roland X... du chef des délits d'abus de biens sociaux, d'abus de pouvoirs et de voix dirigée contre Claude X..., Henri X..., Thierry

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Thierry DF..., demeurant avenue de la Paix au Grand Lemps (Isère), 60°/ M. José DL..., demeurant à La Frette, La Côte Saint-André (Isère), 61°/ M.

Source officielle
CC

civ2

6137215acd580146773f30cc

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Paul Z..., demeurant à Ajaccio (Corse du Sud), rue des Pommiers, Saint-Jean, 4°/ Mme Anne-Marie B..., demeurant à Cargèse (Corse du Sud), 5°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90071

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

Par courrier reçu au greffe le 12 octobre 2012, Madame Anne-Marie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb57bd3db21cbdd8d579

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

.-59190 HAZEBROUCK représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Thierry COURQUIN, avocat au barreau de HAZEBROUCK DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 17 Décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87284

Appel

9 septembre 2004

9 septembre 2004

Nä 03/07101 AFFAIRE : Thierry X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f08a

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Thierry X....

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627430

Admin. suprême

1 mars 1989

1 mars 1989

"LE PARC ZOOLOGIQUE ET DE LOISIRS DE THOIRY", dont le siège est à Thoiry (78770), agissant en la personne de ses dirigeants légaux dûment habilités à cet effet et domiciliés audit siège, et tendant à ce

Source officielle
CC

soc

6137235ecd58014677408e46

Cassation

29 mars 2000

29 mars 2000

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), au profit : 1 / de Mlle Abiba A..., demeurant ...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9269c

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Thierry K...dans le cadre de l'action prud'homale en cours ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e48

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Le 24 mars 2010, Monsieur Thierry Y... a été licencié pour inaptitude.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Thierry X....

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA01645_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
CC

civ3

613721cccd580146773f77a7

Cassation

2 mars 1993

2 mars 1993

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit : 18/ de Mme veuve Annie Z..., née X..., demeurant 1, Résidence Saint-Georges

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933c6

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02413

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Jean-Louis X... a succédé à son fils Thierry en tant que gérant puis a été remplacé en mars 2009 par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Thierry X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eab611cdc6046d4751766c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Bernard NEUVIALE, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Luc MONNIER, juge M. Thierry PETIT, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle