voiture 205 immatriculée 1718 NK 69 pour le troisième ; que c'est à proximité de cette 205 que Roland Y... sera interpellé le 24 février 1994 à Lyon ; que, par ailleurs, Roland Y... a admis qu'il était allé

avoir investi les 170 000 francs, en bons de caisse anonymes et, avoir ensuite converti ces placements en bons "Capex" pour un montant de 212 000 francs, l'argent étant selon ses déclarations (D.46) allé

A..., a seulement déclaré " j'ai vu qu'ils étaient tous deux face à face et je pense que le jeune a dû lui donner un coup... je n'ai rien d'autre à vous déclarer, si ce n'est que le jeune est allé vers

, au profit : 1°/ de la société Sofrimar, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Compagnie générale frigorifique, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la société All

#Alain-Pierre Allo et autres contre Commission des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Intérêts de rappel de traitement.#Affaire 176/83.

journée de travail, le salarié a refusé d'exécuter l'ordre de son employeur de se rendre d'Auneuil, où il se trouvait, au siège de l'entreprise, à Darnetal, distant de 80 kilomètres ; que l'employeur est allé

Olivier X... devant la cour d'assises pour y être jugé du chef de viol sur mineur de 15 ans perpétré courant décembre 1990 ; "aux motifs que X... avait imbibé un coton avec de l'huile qu'il était allé

de la surface d'un mur banché après démontage des panneaux de décoffrage et des serre-joints, il ait été nécessaire de recourir précisément à des serre-joints que d'initiative les ouvriers seraient allés

. ; " aux motifs que Mokhtar Z... nie les faits qui lui sont reprochés ; qu'il reconnaît cependant être allé danser au " Parc Avenue " dans la nuit du 22 au 23 juin 1985 ; qu'après avoir déclaré aux enquêteurs

Noëlle Y... par la taille ; que le prévenu a déclaré que les grands-parents du mineur, qui avaient inscrit l'enfant dans l'établissement, étaient venus se plaindre à lui du fait que ce dernier était allé

pas d'une personnalité influençable ; que l'alibi fourni par sa mère est beaucoup trop tardif pour pouvoir être retenu alors surtout que celle-ci avait initialement déclaré que son fils n'était pas allé

crime susceptible de se commettre d'après les informations que lui avaient transmises Cudini ; certains des passages enregistrés par Valleri-Eram constituent de véritables menaces de mort "j'y suis allé

Y..., dès lors qu'il ne pouvait attribuer une possession régulière à un jeune homme ex-camarade d'école de son fils chez qui il était allé, dans une HLM, sans lien avec le peintre, et en tout cas avant

plus d'argent, j'aurais même acheté un fusil plus puissant et plus performant à deux coups afin de les tuer les deux en même temps ; il y a deux semaines de cela, j'ai commencé mes préparatifs, je suis allé

manche du couteau dans la poche arrière gauche de son jean, la lame en dépassait; que de 14 heures 30 à 15 heures 00, il était resté dans le bureau de Mélanie qui l'avait convoqué; qu'il était allé

aux motifs adoptés qu'en l'état de la réitération de ses propos par celle-ci, des précisions données quant aux circonstances de fait, corroborées pour certaines (ex. épisode où Steve et sa copine sont allés

que, d'autre part, en s'abstenant de tenir compte de ce qu'Ali X... suivait un traitement à la méthadone pour se sortir de la drogue (D 178 et D 162), et de ce qu'Omar X... avait déclaré n'être jamais allé

[G] et son conseil le fisc est allé au-delà de ses obligations, et qu'ont été traduits en français les seuls éléments ayant servi à établir la quote-part à ne pas réintégrer dans l'assiette de l'ISF du