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856 résultats pour « Alexis FACHE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162776ea2bc6369e8386cdc

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, avocat postulant assistée de Me Gaël PEYNEAU de la SELARL Cabinet PEYNAU, avocat au barreau de PARIS, toque : L0092, avocat plaidant INTIMÉE La Société

Source officielle

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TCOM

.

69c9278bcdc6046d476657ab

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

BELLENGER, avocat au Barreau de PARIS, M.

Source officielle
TCOM

.

69c927c1cdc6046d47665b47

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

BELLENGER, avocat au Barreau de PARIS, M., [I], Directeur général de la société FL CREATION, * Mme, [L], salariée de la société FL CREATION, Vu la communication au Ministère Public, Il résulte des

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafca0de54ff609f7f40

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454189.20220617

Admin. suprême

17 juin 2022

17 juin 2022

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd4acdc6046d47bebc61

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

au barreau de RENNES, substitué par Me Anne-Marie CARO, avocat au barreau de RENNES, Représentée par Me Alexia ESKINAZI de la SAS CGR AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62c7cad0cb8dca058e3e7df8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS en date du 25 Janvier 2021 ENTRE APPELANT : Monsieur [B] [C] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Pierre François DEREC de la SELARL DEREC, avocat

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdc33462574855740f86599

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

[Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Hervé-Jean POUGNAND de la SCP POUGNAND, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Brice LACOSTE, avocat au barreau de LYON, plaidant INTIMEE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66980bb6b60c111a421beadc

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

JUGEMENT rendu le mardi 16 juillet 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE CAP SUD SISE [Adresse 3] [Adresse 2], représenté par Maître Hervé CASSEL de la SELAFA CABINET CASSEL, avocats

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61632b3281886c8c1bac9740

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

[U] [E] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoué assisté de Maître Alexia GAVINI, avocat plaidant pour la SCP AKAOUI et AKAOUI CARNEC COMPOSITION DE LA COUR

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62833c065a52a8057d9917e1

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Andréa PEREZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

633fc32be633183e2ee17aba

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

au barreau d'ORLEANS D'UNE PART, ET INTIMÉES : SAS [11] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Pierre GEORGET de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS, substitué par

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1002JUD004144504

Admin. suprême

2 octobre 2012

2 octobre 2012

avec les alévis vivant dans d’autres régions.

Source officielle
TJ

PPP Surendettement

65e61b12fd5a7ee61e21b7e1

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Particuliers de la Gironde pour traiter le surendettement de Monsieur [W] [E] Monsieur [W] [E] né le 26 Août 1986 à [Localité 17] (ALGERIE) [Adresse 28] [Adresse 28] [Localité 9] Représenté par Me Alexia

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6708c032445a086e2bcede39

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Alexis SEMET, Plaidant, avocat au barreau de LYON M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65b361f71d7564000872dea6

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Grimaud, associé de la Selarl Lexavoue Grenoble, avocats.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

679089a2a212a19f662df6ae

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

le : à : TC Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre Civile

6881bebf53f7f060d28c7923

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

postulant Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Ariane de GUILLENCHMIDT GUIGNOT de la SELEURL AGG

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65d4fc46157826b3445a5a4d

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [F] [E] Me Jean-marc ZERBIB Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexis ULCAKAR Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e65fde28ee42071141e

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En effet, ses biens et revenus, et l'absence d'endettement, lui permettaient, de faire face à un nouvel engagement de caution souscrit dans la limite de la somme de 75.000 euros.

Source officielle