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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
9ème chambre 3ème section
662a9f84c8a1343b8cd61dbd
25 avril 2024
25 avril 2024
DEMANDEUR Monsieur [N] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL DLBA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #J0149 et Maître Alexandre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6786bd89df5b5c7d10ca6959
14 janvier 2025
14 janvier 2025
THELLIER, Juge Monsieur Alexandre VALLETTE, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame Yveline DARNEAU, Représentant des salariés Madame Clara DULUC, Greffière DEBATS :
Source officielle1ère chambre
69e7c2cacdc6046d470df0ca
7 avril 2026
7 avril 2026
titre subsidiaire en liquidation judiciaire : SAS EPIL REVOLUTION [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité d'entretien corporel et soins esthétiques et épilations, ventes de produits de beautés
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac4503
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielle3ème chambre
DTA_2202451_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Holding Beaune, représentée par la société d'avocats Cazin Marceau Avocats Associés,
Source officielle3ème chambre
DTA_2103405_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2021, la société par actions simplifiée (SAS) Holding Beaune, représentée par la société d'avocats Cazin Marceau Avocats Associés
Source officielle1ère Chambre
63bd0eea0ab73d7c90739eeb
9 janvier 2023
9 janvier 2023
20/00489, en date du 16 mars 2022 APPELANTE : Madame [X] [U], née [D] née le 6 janvier 1964 à [Localité 2] domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Clarisse MOUTON substituée par Me Laurène ALEXANDRE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01739
28 novembre 2018
28 novembre 2018
J..., épouse K..., domiciliée [...] , 13°/ Mme Aurélie KKKK... , épouse L..., domiciliée [...] , 14°/ Mme Brigitte M..., divorcée N..., domiciliée [...] , 15°/ Mme Béatrice O..., épouse P..., domiciliée
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb78
11 janvier 2012
11 janvier 2012
* * * Monsieur Jean Dominique X...et Madame Béatrice Y... se sont mariés le 13 décembre 1986 par devant l'officier d'état civil de la commune de BELVEDERE-CAMPOMORO (Corse du Sud).
Source officielle3e Chambre A
603311f0d6893b83ec468abf
5 octobre 2017
5 octobre 2017
OCTOBRE 2017 N°2017/346 Rôle N° 17/02026 [W] [K] C/ [U] [V] [I] [U] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Gérard MINO Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f267
13 mars 2012
13 mars 2012
Le 12 mars 1985, les parties ont signé un contrat aux termes duquel Mme Béatrice Y... se voyait attribuer les fonctions de caissière avec la position " employé " au coefficient 130.
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0157c74e929a9d8fa42df
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DEMANDERESSE [Adresse 15] dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Odile GIROD, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Me Béatrice
Source officielleChambre 4-2
6974bdeecdc6046d478b6d86
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JANVIER 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 22/05704 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJH7K S.A.S. [4] C/ [G] [V] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Alexandra
Source officielleChambre 1-8
6719e4d95857dd64cbdaa374
23 octobre 2024
23 octobre 2024
ACLIMATE Société DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BEAUX Me Sarah HABERT Me Joseph MAGNAN
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdde57979e0ef88292370c5
13 juillet 2018
13 juillet 2018
SARL PLEM C/ Béatrice Y...
Source officielle1ère Chambre A
5fdb99f8a8d53478d367d4eb
19 février 2019
19 février 2019
Représentée par Me Charles ZWILLER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Charles ZWILLER, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre MEYRONET, avocat au
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00291
5 février 2014
5 février 2014
Qu'il indique avoir été reçu le 20 décembre 2007 par Monsieur Maurice Y..., père de Messieurs Laurent et Alexandre Y..., respectivement président et directeur de la SA NORKI INTERNATIONAL, lequel l'aurait
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024803140
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Alexandre A, demeurant à ... ; M.
Source officielleChambre 1-3
660f94e0a40f8b0008cb7143
4 avril 2024
4 avril 2024
ALB PATRIMOINE C/ [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Me Alexandre ZAGO Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a8e
10 octobre 2006
10 octobre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Béatrice BIONDI, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller
Source officiellePage 11 sur 51
BEAUX, Alexandre, Frédéric, Laurent
21/08/2024
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BEAUX VILLAGES IMMOBILIER, SIDERATOS, Alexandre Jean-Yves, BVI
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 30/09/2022 enregistré au angoulême1 le 06/10/2022 sous le numéro 1604P01 2022 A02184 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Route de Chez Baron 16300 Barbezieux-Saint-Hilaire
14/10/2022
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LES BEAUX PARCS ET JARDINS, BERTHALIN, ALEXANDRE BENOIT
06/04/2008
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