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8 285 résultats pour « Alexandra HAUFF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92cf4

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Alexandre X...

Source officielle

Page 11 sur 415

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

686ca6f0ab48d770a9cb5e18

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

25/08669 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLLOW Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Mars 2025 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2025P00171 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f17e

Appel

7 février 2012

7 février 2012

par la SCP SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués et assisté de Me REDOR, avocat EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS De l'union libre de Monsieur Jean-Claude X... et Madame Cécile Y... sont nés Alexandre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102398_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

B est affecté au lycée des métiers Alexandre Dumas situé sur le territoire de la commune de Cavaillon où il exerce les fonctions de cuisinier.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06300_20221207

Admin. Appel

7 décembre 2022

7 décembre 2022

C E et à Mme A D ont demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu, de contribution exceptionnelle sur les hauts revenus et de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090455

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

les fichiers informatiques relatifs aux mesures AED concernant son fils Arnaud et sa fille Alexandra.

Résumé IA — à vérifier
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490024.20240705

Admin. suprême

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2301764_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

A B demande au tribunal d'annuler la décision du 24 septembre 2021 par laquelle le préfet de la Haute-Vienne a accordé le concours de la force publique à la SELARL François-Alexandre Delaire - Frédéric

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-178

transparence vie publique

21 septembre 2023

21 septembre 2023

1 Avis n° 2023-178 du 21 septembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Alexandra Roulet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2302866_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

C D un permis de construire une maison individuelle au 10, rue Alexandre Ribot, ainsi que la suspension de la décision de la même autorité du 6 octobre 2023 portant rejet de son recours gracieux, jusqu'à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68709e3d7c3ffdb9560b0809

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

09612 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLOGN Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2025 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Alexandra

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3de100b520043633674a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[Localité 3] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Bernard COURAZIER Assesseurs : Bernard BOUDOURIC Marie FRANCALANCI assistés de Alexandra

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a0ee8c5bbe450008b2cf66

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

N° 12/21- 03/ Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a0f8f5383a880008fd099c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F18/02714 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-Philippe MARIANI Me Alexandra

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68709e4c7c3ffdb9560b08e5

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[H] [P] sont propriétaires indivis, respectivement à hauteur de 20% et de 80%, d'un bien immobilier acquis durant leur mariage.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1006DEC002461012

Admin. suprême

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 6 octobre 2015 en un comité composé de   :   Khanlar Hajiyev, président,   Julia Laffranque,   Linos-Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300849_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

requête et un mémoire, enregistrés les 16 mars 2023 et 15 janvier 2025, la société anonyme Allianz Iard, représentée par Me Didi Moulai, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum les sociétés Alexandre

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427899

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

un temps très proche de l'action, dans un véhicule dont la marque, le type, la couleur et le numéro d'immatriculation avaient été repérés et signalés à deux reprises par Ludovic Z... et les témoins Alexandre

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6986d616cdc6046d4751ad0f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[W] [R] S.A.S. [5] Copie certifiée conforme délivrée le à Me Michael [Localité 4]-ALEXANDRE

Source officielle