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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
61626b8be62f7c490f224e5a
17 septembre 2013
17 septembre 2013
[O], à un contexte pénalisant pour la chimie et à diverses opérations dont les acquisitions coûteuses d'Albright & Wilson et de ChiRex en 1999 et 2000.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee19766cff766e94e38a86
1 avril 2025
1 avril 2025
de la société RIGAL, opéré sous l'égide de Monsieur [V] [H], a contribué à alourdir l'endettement du groupe au moyen de financements de 4 000 000 d'euros d'emprunts MLT souscrits par la Financière d'Albret
Source officielleEXPROPRIATIONS
60225d821301761e61f2fa89
3 février 2021
3 février 2021
Ce droit est antérieur à l'Edit de Moulins de 1556 et au rattachement à la France de la Navarre, du Béarn et de l'Albret, et n'a jamais été contesté. En 1929, M.[W] [M], grand-père de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8958e
22 août 2007
22 août 2007
d'AUCH en date du 15 février 2007 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.G. 05 / 00155 d'une part, ET : Association ADAPEI DU GERS en la personne de son Président Rue Jeanne d'Albret
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104816_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Selon ce rapport, le cortège a ensuite continué son chemin vers l'avenue Pasteur, le cours d'Albret, la place Gambetta, la rue Sainte-Catherine avant de rejoindre par le cours Alsace-Lorraine la place
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0206DEC007163001
6 février 2003
6 février 2003
0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top } THIRD SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 71630/01 by Albrecht
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d5
20 mai 2008
20 mai 2008
En 2000, Rhodia a procédé à deux acquisitions majeures, la société Albright & Wilson (925 millions d'euros) et la société Chirex (569 millions d'euros), cette dernière étant spécialisée dans les services
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66901e3eaf84b0bef080e04d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DE L’IMMEUBLE 12 QUAI LOUIS XVIII pris en la personne de son syndic le cabinet IMMO DE FRANCE AQUITAINE immatriculée au RCS DE BORDEAUX sous le n° 528 998 602 77 cours d’Albret 33000 BORDEAUX représentée
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0322JUD003720197
22 mars 2001
22 mars 2001
Hans Albrecht, qui n’a pas déposé de requête devant la Cour], deuxième [M. Kessler] et troisième [M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-159149
10 novembre 2015
10 novembre 2015
font-size:6pt; vertical-align:super } Communiquée le 10 novembre 2015 PREMIÈRE SECTION Requêtes n os 12131/13 et 43390/13 Sara BARTESAGHI GALLO et autres contre l’Italie et Daniel Thomas ALBRECHT
Source officielle8ème chambre
DTA_2302121_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
centre-ville de Villeurbanne en améliorant la desserte de ses lieux de culture et de loisir (théâtre national populaire, salle des Gratte-ciel, centre culturel et de la vie associative, la maison Bertie-Albrecht
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616337ed06e11dac7d76d10c
21 juin 2011
21 juin 2011
Localité 6], des biens immobiliers à [Localité 10], à [Localité 9], à [Localité 11], à [Localité 13], à [Localité 15], implique de réels actes de gestion ; que même si des agences, notamment le Cabinet Albrechts
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0322JUD003404496
22 mars 2001
22 mars 2001
Hans Albrecht, qui n'a pas déposé de requête devant la Cour], deuxième [M. Kessler] et troisième [M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD001213113
22 juin 2017
22 juin 2017
Albrecht se trouvait au premier étage de l’école lorsque la police y fit irruption. Il fut battu avec une matraque de type tonfa et reçut également des coups de poing et de pied.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000839_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
En ce qui concerne l'analyse de l'état initial et la justification des zones 1AU et 2AU dont la création à Soustons est contestée, situées dans le secteur du port d'Albret, il ressort du rapport de présentation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00437
12 mai 2015
12 mai 2015
retraites mais, selon les déclarations faites en 2006 devant le tribunal arbitral par Monsieur A..., à un contexte pénalisant pour la chimie et à diverses opérations dont les acquisitions coûteuses d'Albright
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
E4W SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE CEREYc/SAS SUEZ EAU FRANCE
6316e4eadd8d194f138d4d41
5 septembre 2022
5 septembre 2022
' - le même jour, soit le 28 novembre 2017, la SAS Suez Eau de France a, en application des textes susvisés, adressé au syndicat des copropriétaires ('Synd Cerey 77 cours d'Albret s/c Immo de France Aquitaine
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036791193
11 avril 2018
11 avril 2018
des chasseurs du Lot-et-Garonne, l'association Très Grande Vigilance du Brulhois et de l'Agenais, l'association Sauvegarde des Landes et Coteaux de Gascogne, l'association Très Grande Vigilance en Albret
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0716JUD005499708
16 juillet 2013
16 juillet 2013
Pensez, l’ex-ministre des Affaires étrangères américaine, Madame Albright, déclare : « Vous ne pourrez rien faire à Nadire, je n’accepterai pas qu’elle soit punie.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0322JUD003404496
22 mars 2001
22 mars 2001
The first, second and third appellants [Mr Hans Albrecht, who did not lodge any application with the Court, Mr Kessler and Mr Streletz] further submitted that they had been victims of the
Source officiellePage 11 sur 12