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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPEP Civil
69deb468cdc6046d473f94a0
2 avril 2026
2 avril 2026
PUBLI ESSOR MOBILIERS URBAINS, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Gwénaëlle ALLOUARD de la SELARL ALLOUARD GWENAËLLE, avocats
Source officiellechambre 1-3
69cea039cdc6046d47e1b9de
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Pascal Allard, juge présidant l'audience, M. Christophe Excoffier, président, M. Eric Bizalion, juge, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier.
Source officielleAdjudications
69d55753cdc6046d47708b76
7 avril 2026
7 avril 2026
INSCRIT DEMANDEUR EN SUBROGATION Ayant Me Pascal DELCROIX pour avocat CONTRE Monsieur [T] [F] [W] [K] né le 28 novembre 1974 à MARSEILLE, de nationalité française, demeurant 59 avenue Emmanuel Allard
Source officielleChambre Civile
68e894aad8f6cc6d55dd3fec
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Luc BRIAND, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre commerciale
6520f607bb275d83183a3bf7
3 août 2023
3 août 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre Civile
644cb53a56c9f0d0f8b6f203
27 avril 2023
27 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
62f5ed7b6cb05105d4b7e632
11 août 2022
11 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
669f4784b8a2ee2bca84afb2
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.
Source officielleChambre commerciale
662209789ce1420008389981
18 avril 2024
18 avril 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
655470f4a52b348318098557
3 août 2023
3 août 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3b
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouia MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61629f6b35a5d4e0c2ddc965
15 mai 2013
15 mai 2013
SOGEP prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 27] [Adresse 7] [Localité 14] Défaillante, Compagnie AGF IART venant aux droits d'ALLIANZ en qualité d'assureur de la société ALLARD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110728
29 novembre 2017
29 novembre 2017
C... , de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Filhet Allard maritime ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301085_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
B... demande au tribunal d'annuler l'élection du conseil de la vie sociale de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes la Ramée d'Allevard du 15 février 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fad
30 août 2021
30 août 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00493
10 mai 2012
10 mai 2012
l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 novembre 2010, RG n° 08/02123), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 5 février 2008, pourvoi n°06-19.443), que la société Filhet Allard
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00495
10 mai 2012
10 mai 2012
l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 novembre 2010, RG n° 08/02117), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 5 février 2008, pourvoi n° 06-19.444), que la société Filhet Allard
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
68e88b8e3ea43407b9fbbfd2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 5] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/02002 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MS2O Minute n° copie exécutoire le 07 octobre 2025 à : - Me Gwenaelle ALLOUARD
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
697c506ecdc6046d47381135
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DE PROXIMITE DE SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 5] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 25/05973 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NWF7 Minute n° copie exécutoire le 13 janvier 2026 à : - Me Gwenaelle ALLOUARD
Source officielle11ème civ. S2
69dd61e3cdc6046d47221fab
10 avril 2026
10 avril 2026
DB2E-W-B7J-NVF6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Site : [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] N° RG 25/05460 N° Portalis DB2E-W-B7J-NVF6 Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Gwénaëlle ALLOUARD
Source officiellePage 11 sur 89