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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
65d4f7e1157826b344598683
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Maître Philippe-Adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [D] [I] épouse [A] née le 02 Mars 1974 à [Localité 15] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d0
17 mars 2008
17 mars 2008
Monsieur Adrien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030d
27 février 2013
27 février 2013
ORDONNANCE No 31 DOSSIER N : 13/ 508 X...Julie c/ Y...Adrien Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à -SCP Delvincourt-Caulier Richard -Maître Wosniak-Faria
Source officielleREFERES
69fda25ccdc6046d4706bb08
5 mai 2026
5 mai 2026
CONSEILS, Société d'Avocats, [Adresse 2], ne comparaissant pas.
Source officielleREFERES
69fda27ccdc6046d4706bd5a
5 mai 2026
5 mai 2026
, à la décharge de Maître [Q], Avocat au Barreau de Nîmes, [Adresse 2], ne comparaissant pas.
Source officielleJ.L.D. HSC
68e555390e2901d10fa32e82
7 octobre 2025
7 octobre 2025
12 du Code de la Santé Publique) N° RG 25/09213 - N° Portalis DB3S-W-B7J-337V MINUTE:25/1926 Nous, Gaëlle MENEZ, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien
Source officielleETRANGERS
62736b10a58162057dac6925
4 mai 2022
4 mai 2022
au centre de rétention de : [Z] [E] [P] né le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 2] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 04/05/2022 à 10 h 22 par télécopie, par Me Adrien
Source officielleREFERES
69aa65e5cdc6046d47add4f7
1 avril 2025
1 avril 2025
SAS [E] [Y] [O], Société d'Avocats, [Adresse 2].
Source officielleSaisies Immobilières
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23 janvier 2024
23 janvier 2024
HOIST FINANCE AB Créanc. pursuivant [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean claude GUIBERE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 001 PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [S] [D] [Z
Source officielleciv1
60794c399ba5988459c44ff7
21 juin 1989
21 juin 1989
l'adoption prévue par le premier des textes susvisés, si elle est personnelle à l'adoptant et à l'adopté, peut, lorsqu'elle a été intentée par eux, être poursuivie par leurs héritiers ; Attendu qu'Adrienne
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
642bbfddd49e0104f58f0175
3 avril 2023
3 avril 2023
sur le caractère manifestement irrecevable de son appel, en application des dispositions de l'article R 743-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, et son conseil Me Adrien
Source officielleciv1
607940fb9ba5988459c3fe73
17 novembre 1971
17 novembre 1971
ADRIEN EN NUE PROPRIETE UNE PARCELLE DE TERRE ET UN FONDS DE COMMERCE EN PRECISANT QUE LE RAPPORT DEVAIT SE FAIRE A LEURS SUCCESSIONS D'UNE SOMME DE 1. 000 ANCIENS FRANCS POUR LE TERRAIN ET DE 24. 100
Source officielleciv1
6137217acd580146773f4169
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Adrien A..., 2°/ de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008170280
16 septembre 2004
16 septembre 2004
Adrien X ; Vu la requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise le 12 juillet 2004, présentée par Mlle Dominique X, demeurant ..., M. Claude X, demeurant ... M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea11
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Elle assume son fils Adrien une fin de semaine sur deux et la moitié des vacances.
Source officielle1ère chambre
DTA_2415888_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Adrien, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juillet 2024 par laquelle la
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889cf
2 novembre 2006
2 novembre 2006
, maintenant majeur, l'imputation qu'elle a faite d'une maladie psychique à l'encontre de son mari lors d'un entretien médical concernant ADRIEN ;Attendu, sur le premier grief que Monsieur X... produit
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b341
17 décembre 2007
17 décembre 2007
00911 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 11 mars 2004, enregistrée sous le no 00 / 1385 APPELANTS : Monsieur Adrien
Source officielleProcédure accélérée au fond (enrôlement)
69fda0f7cdc6046d4706a481
5 mai 2026
5 mai 2026
[Adresse 2].
Source officielleJ.L.D. HSC
68e555390e2901d10fa32e21
7 octobre 2025
7 octobre 2025
12 du Code de la Santé Publique) N° RG 25/09216 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3374 MINUTE:25/1927 Nous, Gaëlle MENEZ, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Adrien
Source officiellePage 11 sur 2156