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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP référé
6660ad16034fdec52d9ea21a
29 avril 2024
29 avril 2024
ADJAM - Me J. TOLEDANO - Me M. SOLA Copies exécutoires délivrées le : 29/04/2024 à : - Me S. ADJAM - Me J. TOLEDANO - Me M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2310574_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
et une pièce enregistrée le 19 décembre 2023, l'association Informations sur les mineurs isolés étrangers (InfoMIE), l'association d'accès aux droits des jeunes et d'accompagnement vers la majorité (AADJAM
Source officielle8ème Chambre
67817e886d34da2cbdcdc150
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[V] [T] [D] [F] [W] [X] est propriétaire des lots 65 et 83 dépendant de la copropriété RESIDENCE ADOLPHE ADAM située [Adresse 7] à [Localité 5].
Source officielle2ème Chambre
626b817cd1fb03057d9a51e6
28 avril 2022
28 avril 2022
de la Cour, composée de : Monsieur Francis MARTIN, Président de chambre, Madame Fabienne GIRARDOT, Conseillère Madame Nathalie BRETILLOT, Conseillère , Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officiellePremière Présidence
64b0e835c42a2105dbc59c8d
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Président suivant tableau de service du 25 mai 2023 pour exercer les fonctions prévues par les articles L.3211-12-4 et R.3211-18 et suivants du code de la santé publique ; Assisté de Monsieur Ali ADJAL
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2305244_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Le 23 août 2023, le juge des référés a demandé à la Collectivité européenne d'Alsace de lui communiquer les réponses apportées par le groupement Adam Travaux Publics -Jean Lefèbvre aux questions qu'elle
Source officiellesoc
613722bdcd58014677400dfc
4 décembre 1996
4 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) de Brek-Gardie-Adamie-Barre, dont le siège
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd878ff
20 janvier 2005
20 janvier 2005
avait été condamnée par le tribunal administratif, au motif que Eiffage Construction viendrait aux droits de la société JP Adam.
Source officielleChambre 1-2
653b586e502b828318c4e1c2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La société civile immobilière (SCI) Adam Patrimoine a acquis le bien immobilier, objet du bail commercial précité, le 13 septembre 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5cf
5 septembre 2011
5 septembre 2011
le 21 juin 2010 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de LIMOGES qui a : - étendu le droit de visite et d'hébergement du père Monsieur Mohamed Y... sur l'enfant commun Adam
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01848_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Adam Import Export ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2601865_20260226
26 février 2026
26 février 2026
définitive de sa cliente à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Adja Oke de la somme de 800 euros.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00500_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la SARL New Adamer devant le tribunal administratif de Marseille.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2311409_20230831
31 août 2023
31 août 2023
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Adam transport est transmis au tribunal administratif de Montreuil.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2300584_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
A B, représenté par Me Adjam, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00086
14 janvier 2016
14 janvier 2016
En conséquence, l'association ADPAM sera déboutée de sa demande principale » ; 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2406650_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Article 2 : L'Etat versera à Me Adja Oke, avocat de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 12
5fdd4649668153ae8a8f954c
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Adam Z... (personne faisant l'objet des soins) né le [...] à Dydgoszcz - POLOGNE sans domicile connu habituellement hospitalisé à l'hôpital F...
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c3
7 mars 2011
7 mars 2011
Deux enfants sont issus de cette union, Sarah née le 21 mars 1993 et Adam né le 16 novembre 2001.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2309997_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
la société Bouygues Telecom et Cellnex France, représentées par Me Hameri, demandent au tribunal ; 1°) d’annuler l’arrêté municipal du 16 janvier 2023 par lequel le maire de la commune de l’Isle Adam
Source officiellePage 11 sur 256
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