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4 068 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

61628cc9293034a8c342f6bc

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Nonobstant d'une part, l'existence d'un rapport, associant à l'évolution stratégique, organisationnelle et technique de l'AFD un phénomène de souffrance au travail vécue plus particulièrement par certaines

Source officielle

Page 109 sur 204

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Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL VECCHIET

SIREN 981518277Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

28/12/2025

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Créations

VECCHIET, Gennaro, Gino

SIREN 418351706Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

04/11/2025

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Radiations

SP VECCHIE

SIREN 494330475Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/08/2025

Voir →

Radiations

VECCHIET, GENNARO, GINO, VECCHIET

SIREN 418351706Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

15/04/2025

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Radiations

VECCHIES, Katia Julie Chantal, GENET

SIREN 892089491Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

30/01/2025

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CA

Pôle 2 - Chambre 4

616290d2e498f0b428bb8367

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

Le Docteur [P], le [Date décès 1] 2009, jour du décès de Madame [M] a écrit : « Cette hospitalisation a permis d'accompagner ses proches pour qui cette fin de vie a été vécue très difficilement» (PSV

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162987c201c88caf8c4e253

Appel

17 mai 2013

17 mai 2013

Mais attendu que la SAS URBANIA NICE UFFI fait justement observer que la déception n'est pas, en soi, un préjudice indemnisable et que la situation vécue par les époux [J] fait partie des aléas inhérents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8987a

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Elle ajoute avoir été durablement affectée par cette procédure de licenciement vécue comme infâmante ; que malgré ses nombreuses recherches, elle n'a pas retrouvé d'emploi et ne perçoit plus d'allocations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae4

Appel

7 septembre 2007

7 septembre 2007

toutefois que ces faits ne sont corroborés par aucun élément objectif, la salariée procédant par simples affirmations, et que s'il est certain que son retour à l'étude après une longue absence a été mal vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9df

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

l'acheminement et la distribution manuelle en boîtes à lettres d'imprimés sans adresse lesquels sont composés essentiellement d'imprimés publicitaires et de journaux gratuits qui sont eux-mêmes des vecteurs

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100556

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

décembre 2019 est suffisante pour permettre de lire que sont recherchés les auteurs de faits d'actes de terrorisme, d'infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e5fc25a97f0381f55a0

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Les détails fournis les apparentent en outre davantage à des reconstructions mentales d'un adulte qu'à des scènes réelles vécues par une enfant très jeune ('il m'a secouée de haut en bas jusqu'à se satisfaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d43a

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

l'Association ACTE à l'encontre de Madame Y..., soit des retards dans le déroulement de ses cours, la présence d'un chien à ses côtés pendant les leçons, un manque de pédagogie et même une exigence mal vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fe4

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

de retrouver une véritable identité du père, n'est pas justifiée et qu'il est encore moins justifié qu'un tel suivi ait été mis en pace en raison de l'atmosphère anxiogène et oppressante soi-disant vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94449

Appel

14 février 2019

14 février 2019

Il n'est plus dans le déni total des faits et reconnaît le caractère anormal de l'expérience délirante qu'il a vécue. Il est ce jour calme, adapté et cohérent.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02198

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

comprise entre 1946 et 1989, dans le cadre du dispositif prévu par la loi du 23 décembre 1998 ; qu'il est admis par la communauté scientifique que les poussières d'amiante avaient été identifiées comme vecteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd90320

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

A l'époque du premier placement, Julien âgé de 3 ans, inquiétait par une absence de limites et de repères éducatifs, par une hyperactivité pointée à l'école et vécue comme épuisante et ingérable.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200490_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

aller au bout de la refonte technologique qu'elle avait engagée, aboutissement d'une aventure commencée en 2006 " attestent de la prise de conscience par l'administration des difficultés relationnelles vécues

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108760_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

situation ainsi que la détermination de la liste des vaccins susceptibles de donner lieu à la délivrance d'un certificat de statut vaccinal, utilisant la technique de l'ARN messager ou reposant sur un vecteur

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2009121_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

notamment désignée comme responsable de la souffrance au travail des personnels du greffe du tribunal en raison de son attitude " excessive, inadaptée aux situations et aux interlocuteurs, pouvant être vécue

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100982_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il résulte de l'instruction, notamment des deux rapports établis les 8 février et 27 décembre 2020 par un médecin expert psychiatre, que la situation conflictuelle vécue le 20 septembre 2019 lors de l'atelier

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_1910555_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

B et a pu être mal vécue par ce dernier, il n'est pas contesté que ce poste correspondait à son grade et comportait l'exercice effectif de missions correspondant à son expertise.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1909037_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

que l'incident survenu le 10 septembre 2018 s'est inscrit dans le contexte plus large d'un malaise diffus de l'intéressée quant à ses conditions de travail, à raison d'un ensemble de situations mal vécues

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1907108_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

D'une part, Mme A, qui a, sous l'intitulé " 1) Sur la responsabilité de l'Etat du fait de l'absence d'affectation () ", rappelé le contexte " [de son] éviction et [de sa] mise à l'écart ", vécues comme

Source officielle