Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01842_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 juillet 2024 et le 6 novembre 2025, la société Xefi Dole, représentée par Me Trimolet, demande à la cour : 1°) d’annuler
Source officielle8ème chambre
DTA_2108092_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
A avait été destinataire, le 28 juin 2021, de l'acte d'engagement des poursuites mentionnant que les incidents en cause étaient survenus à Ambazac lors du qualificatif départemental triplette vétéran au
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200123_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200131_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2402213_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Délibéré après l’audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502031_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2310634_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
état de cause, pas atteinte à la liberté de circuler des riverains dès lors que la traversée de la parcelle en cause ne permet pas le cheminement des piétons entre la rue du Pont Neuf et la rue Elsa Triolet
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202741_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielleChambre 3
DTA_2400558_20260219
19 février 2026
19 février 2026
juin 2017, le département des Vosges a attribué à la société Sertelet Yves le lot n°5 « Structure bois charpente bardage » d’un marché de travaux ayant pour objet la reconstruction du collège Elsa Triolet
Source officielle3ème chambre
DTA_2300557_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Mme D, attachée principale d'Etat, exerce les fonctions de directrice de la cité universitaire de Triolet au centre régional universitaire et scolaire, CROUS, de Montpellier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409872_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Les constations opérées par les policiers dans l'appartement d'Eric TRIPLET permettaient de découvrir sur le lit de nombreuses traces de sang, ainsi que deux ceintures, deux accessoires sexuels de type
Source officielleChambre 3
DTA_2102635_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ces deux contrôles ont mis en exergue la présence d'un risque électrique dû, notamment, à la présence de multiples raccordements réalisés au moyen de prolongateurs et de triplettes électriques et à celle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e5d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
potentiel restreint ; - il a été exclu du marché des communes du bassin annecien dont relevaient pourtant certaines communes de son secteur ; - en octobre 2016, les comptes des clients 'Migros'et 'Trimet
Source officielle4eme Chambre Section 1
64a9002a03029105dbedc446
7 juillet 2023
7 juillet 2023
CERDAN GR INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 7/7/23 à Me TREMOULET, Me CASTEL Ccc Pôle Emploi Le 7/7/23 REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1002DEC004985399
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Ils sont représentés devant la Cour par M e Tremolet de Villers, avocat au barreau de Paris. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c26a
12 juin 2008
12 juin 2008
née le 05 Mai 1938 à CHAUMONT (52) demeurant : ... 52330 ARGENTOLLES représentée par la SCP BOURGEON-KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assistée de Me FLORIOT, membre de la SCP FLORIOT-TRIBOLET, avocats
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGHEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2615831-2858589
3 février 2009
3 février 2009
In the second case the applicants, Isabelle Brosset ‑ Triboulet, who was born in 1935 and Eliane Brosset ‑ Pospisil [1] , who was born in 1938, are two French nationals who
Source officielleCh 9 (référés)
67f6d329a9d5adc2606244d2
9 avril 2025
9 avril 2025
CEETRUS FRANCE (RCS DE [Localité 9] METROPOLE 969 201 532) représentée par son Madantaire LA SOCIETE NHOOD Services France, anciennement dénommée TRIMOGEST dont le siège social est situé [Adresse 2] à
Source officielle12eme chambre
DTA_2301851_20260206
6 février 2026
6 février 2026
En l’espèce, l’arrêté du 5 décembre 2022 a été signé par Mme Dominique Trigodet, vice-présidente du CCAS de Saint-Nazaire.
Source officiellePage 109 sur 116