CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 614 résultats pour « Tertrait »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

669a019dbf9da27f384b0dac

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

que l'administration a relevé, dans l'arrêté, ainsi que lors de la prise de son obligation de quitter le territoire français exécutoire, délivrée le 23 août 2023 ; mais il a également indiqué qu'il tentait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305163_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

expertise médicale afin de l'examiner et d'évaluer les préjudices qu'il estime avoir subis le 10 septembre 2021 à 21h15, à la suite de la chute sur son dos d'une lourde branche de platane, alors qu'il tentait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b903

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

motif de son licenciement est à trouver dans la décision de l'ARRBPA de licencier les salariés les plus anciens et elle a été poussée dans ses retranchements et sanctionnée ou recadrée lorsqu'elle tentait

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1408

Admin. suprême

16 juillet 2009

16 juillet 2009

les tracts présentait les communautés d’immigrés d’origine non-européenne comme un milieu criminogène et intéressé par l’exploitation des avantages découlant de leur installation sur le territoire et tentait

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12469

Admin. suprême

16 mai 2019

16 mai 2019

Le requérant, qui tentait parallèlement de se porter candidat, demanda que l’indication de son appartenance ethnique sur la liste électorale soit changée de «   bulgare   » en «   macédonien

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e737

Cassation

11 juillet 1968

11 juillet 1968

MANDATAIRE SALARIE DES LORS QUE CELUI-CI ASSUME EFFECTIVEMENT LA GESTION DE LA SOCIETE DE CONSTRUCTION ET QUE L'OBSTRUCTION A ETE REALISEE PAR SON FAIT QUI A RENDU ILLUSOIRE LE CONTROLE QUE LE PRESIDENT TENTAIT

Source officielle
CC

cr

6079a8b59ba5988459c4ea92

Cassation

11 janvier 1967

11 janvier 1967

A UN MOMENT OU CELLE-CI TENTAIT DE VENDRE UN BON DE CAISSE VOLE - COMME L'AVAIT DECLARE UN TEMOIN - CETTE PREVENUE AYANT AFFIRME QU'ELLE NE CONNAISSAIT PAS X...; ATTENDU QUE LA PERQUISITION EFFECTUEE

Source officielle
CC

cr

6079a8839ba5988459c4db9d

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

garde bien d'avertir ses lecteurs du risque spéculatif existant et de la possibilité d'accroissement de ce risque par la multiplication des opérations, puisque ce n'est qu'au mois d'août 1987 qu'il tentait

Source officielle
CC

soc

6079b1f69ba5988459c5471e

Cassation

24 mars 1965

24 mars 1965

TENTAIT D'EVALUER LE MONTANT EN NE FORMULANT QUE DES HYPOTHESES SUR LE CAPITAL REPRESENTANT SOIT UNE RENTE INVALIDITE SOIT UNE RETRAITE NORMALE ; QU'EN DETERMINANT AINSI LE MONTANT DU PREJUDICE CERTAIN

Source officielle
CC

soc

6079b0b79ba5988459c4fb43

Cassation

20 mars 1980

20 mars 1980

TENTAIT DE SE DISCULPER DANS SES ECRITURES SANS EN DENIER LA REALITE, ET QUE LES JUGES N'ONT PAS RECHERCHE SI L'Y... ABUSIF DU CAMION FAIT PAR X...

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

63660b8bbb0cef7f742793a2

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

[U] [W] tentait de s'évader du local de rétention ne saurait empêcher la poursuite de la mesure de rétention déjà notifiée', le premier juge ayant ajouté qu'aucun grief n'est justifié dans la mesure où

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

66fc493d134fd24f9cc6a5e2

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle criait, vociférait et tentait de s'auto-mutiler avec un couteau dérobé lors de son déjeuner.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668440a98bcff606d9c416cd

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il tentait d’embrasser les autres patients et avait agressé un soignant.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2304419_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Le 6 novembre 2023, elle a été interpellée par les services de la police aux frontières de Calais en zone d'accès restreint alors qu'elle tentait de se rendre en Grande-Bretagne.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2304420_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Le 6 novembre 2023, elle a été interpellée par les services de la police aux frontières de Calais en zone d'accès restreint alors qu'elle tentait de se rendre en Grande-Bretagne.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304574_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Par ailleurs, ces écrits relatent qu'au mois de février 2023, alors que Mme C tentait de saluer M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305361_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Il ressort du procès-verbal d'interpellation et de mise à disposition, établi le 15 août 2023, que Mme C a été interpellée alors qu'elle tentait de rendre visite à sa fille.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110008

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

attitudes et paroles qui lui étaient reprochées par son époux, survenues au cours d'une « période très douloureuse au cours de laquelle monsieur Y... avait clairement signifié sa volonté de rupture et tentait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03291

Cassation

11 décembre 2018

11 décembre 2018

sortie d'un service hospitalier afin d'asperger de gaz les fonctionnaires de l'escorte et de se faire remettre une arme qu'il avait utilisée en tirant dans sa fuite en direction d'un aide-soignant qui tentait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101064

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

avaient été détériorés, réserves portées sur la lettre de voiture ; que la société Eurodem n'alléguait ni ne justifiait de la force majeure ; que la société ne contestait pas sa responsabilité mais tentait

Source officielle

Page 109 sur 331

← PrécédentSuivant →