CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 143 résultats pour « Pierre LACROIX »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2105794_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de procédure pénale ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02493_20231208

Admin. Appel

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 8 novembre 2022 et 29 novembre 2022, le Syvadec, représenté par Me Lacroix, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête de l'association de défense du plateau

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2202284_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202677_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2400725_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2024 le centre intercommunal d'action sociale de Maremne Adour Côte-Sud (CIAS de MACS) représenté par Me Lacroix, demande au juge des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401028_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 et 5 mars 2024, la commune de Samoëns, représentée par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la SARL Red Rock à lui verser une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401518_20240730

Administratif

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mars 2024, la société Berim, représentée par Me Lacroix, formule ses plus expresses protestations et réserves d'usage.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2406840_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2406842_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2409207_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2512221_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029691339

Admin. suprême

3 novembre 2014

3 novembre 2014

demande de la société MPF, en ce qu'elle a enjoint à la communauté de communes de la vallée du Rognon de ne pas signer le marché public de travaux de restauration de la vallée du Rognon, de l'abbaye de Lacrète

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926ef

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Représenté et assisté sur l'audience par Me Olivier LACROIX, avocat au barreau de PARIS, toque : A0618 SA CEFIMAP prise en la personne de ses représentants légaux, no RG : 425 073 046 ayant son siège

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66b702743c6673575cac1766

Appel

9 août 2024

9 août 2024

La déclaration de saisine , les conclusions et pièces ont été signifié à l'AGS CGEA DE [Localité 4] à étude le 2 février 2024.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02754_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique, - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, - la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, - le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Rétentions

689586405318a824d05b00f8

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Localité 2] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître PASCAL LABROT

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab5d

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

2017 et de déclarer recevables lesdites conclusions et pièces.

Source officielle
CA

Rétentions

63b91acbb63d827c909cac8f

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Me Pascal LABROT ajoute à l'audience : ' l'identité de l'agent du CRA n'est pas portée sur la copie du registre de rétention.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2208078_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 octobre 2022, le syndicat CGT des fonctionnaires territoriaux et des personnels apparentés de la ville de Vénissieux, représenté par Me Pieri

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2306015_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 109 sur 208

← PrécédentSuivant →