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2 483 résultats pour « Mathieu Michno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fca7011e48b715ba2d68ede

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

[R], [C], [Y] [O] [X] DIVORCEE [B] c/o Mr [V] [K], [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Maître Karine ALTMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : E2070 ayant pour avocat plaidant Maître Mathilde

Source officielle

Page 109 sur 125

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TJ

7ème chambre 1ère section

660ef063fbb79e8fd3d32e5e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de Madame Marie MICHO, Greffier, Décision du 13 Février 2024 7ème chambre 1ère section N° RG 20/08031 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSUH6 DÉBATS A l’audience du 04 Décembre 2023 tenue en audience publique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62c67c6bca9bf2637903089e

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 582 074 944 [Adresse 9] [Localité 16] représentée par Me Michel

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

631834250876004f131a5e4c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

NAVARRO, avocat plaidant au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS : [K] [G] né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 11] (75) de nationalité Française demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Michel

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021880336

Admin. suprême

19 février 2010

19 février 2010

Michel AD, demeurant ... et M. Yves AD, demeurant ... ; MM.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1eb01eea4cf01a2d2c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[F] [P] représentée par Maître Christophe BAYLE de la SCP BAYLE - JOLY, avocats au barreau de BORDEAUX et de Maître Jean-Michel GRANDGUILLOTTE avocat au barreau de LYON Monsieur [F] [P] décédé en cours

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63581a7b805de12b744

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

] [Localité 16] ayant pour avocat postulant Me Cécile HIDREAU de la SCP BODIN-BOUTILLIER-DEMAISON-GIRET-HIDREAU-SHORTHOUSE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT et pour avocat plaidant Me Mathieu

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635dc51457d0f882dbaa

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

barreau d'AGEN INTIMÉS : Monsieur [J] [G] né le 27 Décembre 1989 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Sans profession, demeurant [Adresse 4] ayant pour avocat postulant Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e49fd55a87f705dec49df0

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assistée de Me Michèle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e68d6ea26f688da7b5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Michel SORIANO, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb005d6f7f678d48f96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Créteil sous le n° B 338.434.152, ayant son siège social [Adresse 7], pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me DEMAR substituant Me Michel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6aa0

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

liquidateur à la procédure de liquidation judiciaire de la société [Localité 15] GLOBAL, prise en la personne de Maître [C] [F], domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] assistées de Me Michel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948305c6ca88188aff6aa2

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

co-mandataire liquidateur à la procédure de liquidation judiciaire de la Société MORY GLOBAL, prise en la personne de Maître [D] [C], domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] assistées de Me Michel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948305c6ca88188aff6aa4

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

co-mandataire liquidateur à la procédure de liquidation judiciaire de la société MORY GLOBAL, prise en la personne de Maître [M] [IY], domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 12] assistées de Me Michel

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2c926948ed24cb2877a6

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

débats **** APPELANTE : La société [O] & ASSOCIÉS, SARL prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 51] [Localité 37] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

60329908b9f5fe0d999184a7

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

(anciennement TYROL ACQUISITION 2) Prise en la personne de son représentant légal Élisant domicile à la SELARL LEXAVOUE PARIS VERSAILLES [Adresse 2] Représentées par : - Me Matthieu BOCCON GIBOD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9f52283058535ff56e54b

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

SAS BIODOO, représentée par son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 431 349 927 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fdb0cdb4bbf4ea14b298fd2

Appel

17 avril 2019

17 avril 2019

D'ASSURANCES MMA IARD en sa qualité d'assureur de la Société SOVATRA, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 6] N° SIRET : 775 652 126 Représentée et assistée par Me Matthieu

Source officielle
CA

4e chambre

60366da82f8b2e0ea9d6bdf3

Appel

26 octobre 2015

26 octobre 2015

qualité audit siège représentées par Maître Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 20120351 vestiaire : 619 plaidant par Maître Mathieu

Source officielle
CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

cette qualité audit siège sis, [Adresse 3] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de Me Jean-Michel

Source officielle