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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908cb
12 juillet 2013
12 juillet 2013
COUR : Monsieur Philippe X... ... ... 44850 LE CELLIER Appelant, comparant en personne ET Madame Nolwenn Y... ... 49270 CHAMPTOCEAUX Intimée, comparante en personne Monsieur Lucien
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008174723
3 mai 2004
3 mai 2004
Tiberghien, Maître des Requêtes, - les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Lucienne X, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410526_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
C A du logement n°E0015 situé au sein de la cité universitaire Cité Lucien Cornil au 168 rue Saint Pierre à Marseille (13005).
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410531_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner, l'expulsion de Mme A et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire Cité Lucien
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410535_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
B C du logement n° 214R situé au sein de la cité universitaire Lucien Cornil, 168 rue Saint-Pierre à Marseille (13005).
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410539_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
C D B du logement n° C0215 situé au sein de la cité universitaire Lucien Cornil, 168 rue Saint-Pierre à Marseille (13005).
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410541_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner, l'expulsion de Mme B A et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire Lucien
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410542_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
B du logement n° A0808 situé au sein de la cité universitaire Lucien Cornil, 168, Rue Saint Pierre à Marseille (13005).
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410543_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
C B du logement n° F0210 situé au sein de la cité universitaire Lucien Cornil, 168 rue Saint-Pierre à Marseille (13005).
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410554_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner, l'expulsion de Mme A B et de tout occupant de son chef, du logement qu'elle occupe sans droit ni titre au sein de la cité universitaire Lucien
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04100_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
A B a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner l'institut de cancérologie Lucien Neuwirth (ICLN) à lui verser la somme de 7 326,77 euros, assortie des intérêts au taux légal à la date de
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000029307717
7 avril 2014
7 avril 2014
Organisme inter établissement du réseau (OIER) des chambres d'agriculture dénommé Centre d'élevage de Poisy - Lucien Biset - Exercices 2007 à 2011. n° 69242.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0912JUD005835814
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Violation de l'article 3 - Interdiction de la torture (Article 3 - Traitement dégradant;Obligations positives) (Volet matériel) lu à la lumière de Article 14 - (Art. 14) Interdiction de la discrimination
Résumé IA — à vérifierPôle 5 - Chambre 11
6431069028558704f52e6af2
7 avril 2023
7 avril 2023
Suivant exploit du 22 janvier 2018, la société SCT Telecom a fait assigner la société Lumière en paiement devant le tribunal de commerce de Paris.
Source officiellecomm
6137248acd58014677416582
14 mars 2006
14 mars 2006
sur ces pièces essentielles, la cour d'appel a derechef méconnu les exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 6 / qu'il appartient aux juridictions saisies de vérifier, à la lumière
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100676
10 novembre 2021
10 novembre 2021
est tenue, lorsqu'elle applique les dispositions du droit interne, de prendre en considération l'ensemble des règles du droit national et de les interpréter, dans toute la mesure du possible, à la lumière
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008080334
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Lucien, Monotuka, Tanguy, Ollivier, Planchette, Dureau, Laurent, Desmont, Soravito de Franceschi, Constantin, Olaso Bustillo, les arrêtés du 1er juillet 1993 par lesquels les préfets du Val-de-Marne et
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fde2
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Lucien X...
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69aae90bcdc6046d47bbf5ac
6 janvier 2026
6 janvier 2026
C/ DEFENDERESSE ◊ SARL FRERES LUMIERE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9221a
1 avril 2015
1 avril 2015
Lucien D..., Mme Irène D... épouse F... afin d'obtenir le partage de la parcelle sise sur la commune de Figari, lieudit San Gavino, cadastrée section A no661, provenant de la succession de Paul Marie D
Source officiellePage 109 sur 2194