Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, M. et Mme F et C B, représentés par Me Grillon, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article

14110 APPELANTE SAS B ET W EUROPE agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Francois TEYTAUD, avoué à la Cour assisté de Maître Serge GRIFFON

SCP OUIZILLE DE KEATING agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société SPORT TRAVEL FRANCE représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me GRILLON

PROVENCE, au Palais de Justice, en chambre du conseil, le QUATORZE FEVRIER DEUX MILLE SIX, où siégeaient : Madame BERNARD, Président de Chambre de l'instruction, Monsieur HURON, Conseiller, Monsieur GRISON

née le 24 novembre 1961 à VALREAS ... 84600 GRILLON représentée par Me Jacques TARTANSON, avocat au barreau d'AVIGNON Maître Frédéric Y... en qualité de mandataire de la S. A. R.

qualités au siège social 204 Rond Point du Pont de Sèvres Tour Vendôme 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me BREUKER loco la SCP GRILLON

le siège social est ..., paris (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1990 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de Mme Nadine Y... née X..., demeurant 4, placette "Les Grillons

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Q 97-43.710 formé par Mme Françoise Y..., demeurant chez M. et Mme B..., cité les Griffons

YE..., des époux YG..., de Mme O..., des époux YJ..., Michel YF..., Guedj, Armand YF..., YI..., AP..., Girard, Grillon, YC..., de Mme AM...

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 janvier 2022, la commune d'Auxonne, représentée par la SCP Chaton, Grillon, Brocard, Gire, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros

Par un mémoire, enregistré le 13 septembre 2022, le centre hospitalier intercommunal du bassin de Thau, représenté par Me Grillon, conclut à limiter les conclusions dirigées à son encontre.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 juin 2022 et le 25 novembre 2022, l'association Stéphane Lamart, représentée par Me Grillon, demande au tribunal, dans le

La SCI Manico 26 est propriétaire d'un domaine agricole situé sur le territoire de la commune de Réauville (Drôme) dénommé le domaine " des Grillons " qu'elle donne en location à la SARL GN2M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 mai 2021, la SCI SKY B, représentée par la SCP Chaton-Grillon-Brocard-Gire, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 16 novembre

B..., représenté par Me Tronche de la SCP CGBG Chaton-Grillon-Tronche, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler, pour excès de pouvoir, l’arrêté du 26 février 2025 du préfet

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 février 2024, le centre hospitalier d'Avignon, représenté par Me Grillon, conclut : 1°) à ce qu'il ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée sous

Il soutient que : - contrairement à ce que font valoir les défendeurs, sa requête est recevable ; - à la suite de son hospitalisation au centre hospitalier d'Avignon en raison d'un syndrome grippal

  Selon le requérant, les cellules étaient infestées de cafards, grillons et poux, étaient dépourvues de ventilation, et l’atmosphère y était suffocante et enfumée.