Y..., engagé le 1er juillet 1983 par la Société Générale pour les techniques nouvelles (SGN) en qualité d'agent de maîtrise et travaillant sur le chantier de la Hague, a été convoqué à un entretien préalable

Grosse, chargée de la construction d'un lycée, a sous-traité le lot "électricité" à la société Rhodanienne industrielle et technique (RIT) ; qu'alléguant la défaillance du sous-traitant en cours de chantier

Y... un engin de chantier portant le numéro de série 77 ; que le 22 mai 1986 M.

Jonathan X..., salarié de la société ISS Abilis, a été affecté au chantier Eurotunnel en Grande-Bretagne et a perçu une indemnité de transport jusqu'à sa réaffectation sur un autre chantier en France ;

Pierre X..., salarié de la société ISS Abilis, a été affecté au chantier Eurotunnel en Grande-Bretagne et a perçu une indemnité de transport jusqu'à sa réaffectation sur un autre chantier en France ; qu'il

chargée par marché public, de l'exécution du câblage de plusieurs bâtiments, a, le 24 juillet 1996, sous-traité l'installation de lignes doubles INFRA à la société Batlay ; qu'en cours d'exécution du chantier

attaqué (Bordeaux, 26 février 2024), par un jugement du 18 décembre 2019, publié au bulletin des annonces civiles et commerciales le 31 décembre 2019, la société Fora Marine, exerçant une activité de chantier

Par une délibération du 17 décembre 2015, le conseil communautaire de la communauté de communes du Bas-Chablais a prescrit l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal.

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Mutuelle assurance artisanale de France de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Ateliers de la Chaînette

Le chantier restait ensuite en l'état.

against France and in two other cases regarding length of certain proceedings before labour courts   Chaineux, Application No. 56243/00, judgment of 14 October 2003, final on 14 January 2004 Leclerq

pavé pour 119,90 euros, dans la situation 25, relatives à la sujétion de guidage pour 2 364 euros, aux bandes de guidage pour 2 522,40 euros, aux chainettes pavé pour 359,70 euros, aux pavés spécifiques

de l'illégalité du classement en zone N de la parcelle d'assiette du projet n°2171 par le projet de plan local d'urbanisme intercommunal et d'habitat (PLUi-H) de la communauté de communes du Haut-Chablais

[W], la page Facebook « La Voie d'Hénin » et le site Youtube via la chaine « La Voie d'Hénin » caractérisait un traitement automatisé de cette donnée ; qu'en se fondant néanmoins sur la circonstance que

la qualité d'usager d'un service public industriel et commercial est reconnue à celui qui bénéficie personnellement et directement des prestations en cause ; qu'en se fondant sur la présence d'une chaîne

Champagne Ardennes Lorraine ( la société) a payé le solde des loyers dus au titre d'un contrat de crédit-bail par un chèque tiré sur le Crédit industriel d'Alsace Lorraine ( la banque), puis vendu la chaîne

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 février 2020), la société de production et de diffusion D8, devenue C8, exploite la chaîne de télévision généraliste privée éponyme.

opposer au salarié que l'invention, dont celui-ci est l'auteur et revendique la propriété, est une invention de mission lui appartenant ; qu'ajoutant que la société Télécom Design justifiait d'une chaîne