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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
6162af179547460d26ddb692
1 février 2012
1 février 2012
Mme Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseillère Greffier , lors des débats : Monsieur TRUET CALLU ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61634d031c666ce2d9a48e0e
6 mai 2011
6 mai 2011
Benoît TRUET-CALLU M.
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88a9d
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Benoit TRUET-CALLU, greffier présent lors du prononcé.[* *] [* *] [* *] En 1994, le patrimoine culturel national comptait environ 40 000 monuments historiques et 4000 musées, parmi lesquels un millier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300592
7 mai 2014
7 mai 2014
était due à deux causes : le non-respect de l'écart imposé par les normes entre les solives et le conduit des fumées et le remplissage entre ces éléments, de laine de roche, constituant un piège à calories
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6171f3cde27046007464bed3
5 septembre 2013
5 septembre 2013
- signé par Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente et par Monsieur Benoît TRUET-CALLU, Greffier présent lors du prononcé. ********** Par acte sous seing privé du 20 août 2004, Monsieur
Source officielle2ème chambre
DTA_2202460_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
E une semaine avant l'incendie, lequel a créé un piège à calories en supprimant tout ventilation dans le plenum.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC002469709
13 décembre 2011
13 décembre 2011
E X E Noms des requérants Liste des requérants ayant refusé le prélèvement en vue de l’inscription au FNAEG : 1) Michel BOBON 2) Hervé CALLO
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-68323-68791
13 juin 2000
13 juin 2000
Abdulvahap Timurtaş was brought to their attention: not only did the investigation into the applicant’s allegations lack promptitude and efficiency, certain members of the security forces also displayed a callous
Source officielleChambre sociale
63007973521ab1c563ce0a07
13 juillet 2022
13 juillet 2022
juillet 2022, mise à disposition prorogée au 13 juillet 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO
Source officielle3ème Chbre Cab A2
69cecd39cdc6046d47e76b6a
2 avril 2026
2 avril 2026
le n° 505 123 455, dont le siège social est sis 1352 chemin de Rechaussier 13570 BARBENTANE, prise en la personne de son représentant légal en exercice toutes deux représentées par Maître Stéphane CALLUT
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302420_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Beyls, rapporteur public, - les observations de Me Calvo, représentant les requérants, et celles de M. B..., en sa qualité de maire de la commune de Cabris.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930c
20 décembre 2006
20 décembre 2006
Ils font observer qu'ils n'ont pas tenu compte des rémunérations des salariées CALVO, O... et HEKIMIAN, démissionnaires et estiment que la diminution de la masse salariale résultant de ces départs n'a
Source officielle4ème chambre
DTA_2108968_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
C, et de Me Calvo, représentant la commune d'Annet-sur-Marne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2002654_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Fraisseix, rapporteur public, - les observations orales de Me Pelloquin, substituant Me Raison, représentant la SCI Moulin des Fourneaux, - et les observations orales de Me Calvo, substituant Me Corneloup
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01446_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Si la société produit des lettres de rappels d'impayés des 13 juin 2013 et 4 octobre 2013 de la société d'huissiers de justice Calvo et Camino, celles-ci mentionnent toutefois " 19/10/09 PV constat ",
Source officielle4ème chambre
DTA_2100756_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Grand, rapporteur public, - et les observations de Me Calvo, substituant Me Corneloup, représentant la requérante, et celles de Me Spaëth, représentant la société pétitionnaire.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0216JUD004046405
16 février 2017
16 février 2017
According to the applicant, he developed TB in the SIZO in 2003 because in that facility he was not able to “breathe fresh air” and the food which he received was “not sufficiently rich in calories
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD001501811
8 juillet 2014
8 juillet 2014
According to the Government, the quantity and the chemical and calorie content of the food were fully adequate.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0527JUD002470803
27 mai 2010
27 mai 2010
Ils mentionnaient également une insuffisance en quantité et en calories de la nourriture et un éclairage artificiel très faible, ainsi qu'une agression du requérant par d'autres codétenus.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0717JUD000183102
17 juillet 2012
17 juillet 2012
La nourriture était préparée dans le respect des normes caloriques établies par les dispositions pénitentiaires. La qualité de la nourriture était contrôlée tous les jours. 4.
Source officiellePage 109 sur 119