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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL - Fil 9

678ad9dd5289c7662ca34090

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il ressort également de l’inspection vidéo réalisée que la canalisation raccordant le poste de relevage au tabouret de raccordement au réseau public présente une contre-pente importante.

Source officielle

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TA

1ère chambre

DTA_2303981_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

l'accumulation des eaux pluviales comprenant la réfection de la chaussée, la mise en place d'un avaloir devant leur propriété et le remplacement de la boîte de branchement des eaux pluviales par un tabouret

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fdac1496cfd615349ab83a2

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Par ailleurs, l'emploi aménagé proposé, consistait à un maintien sur son poste, à savoir en préparation froide, avec la fourniture d'un tabouret afin qu'elle soit assise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88579

Appel

15 mai 2006

15 mai 2006

fixé 12 cm trop haut alors que monsieur A..., inspecteur de travaux à la société URBAT, avait déjà pris contact avec madame Y... et connaissait sa taille ; que madame Y... est obligée de disposer un tabouret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9083a

Appel

2 juillet 2013

2 juillet 2013

que la rémunération liée aux fonctions de vendeur référent était maintenue, que son temps de travail pouvait être diminué de temps de pauses, afin de prendre en compte son état de grossesse et qu'un tabouret

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

633fc354e633183e2ee17b0b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ainsi, Apple occupait, en 2013, la cinquième place sur les ventes d'ordinateurs (avec 6,4 % de part de marchés en volume et 14,3 % en valeur), la deuxième place s'agissant des ventes de tablettes (avec

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00254

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

téléphones et d'abonnements de différents opérateurs, alors que la société cessionnaire, TNK, préparait le lancement d'un concept spécifique consistant à fabriquer et vendre des coques de téléphones et de tablettes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68ef2c13796eb4b7485627ff

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

face à une surcharge de travail et que la société n'avait mis en place aucun dispositif de contrôle de la durée du travail des salariés ; que la société a imposé la mise en place d'un badgeage sur la tablette

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

69657e9ccdc6046d4713b157

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Au niveau de la baignoire, importants défauts d'étanchéité en périphérie de la baignoire, joints silicone défectueux, tablette non étanche la faïence se décolle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b21e3bcaf505db696a68

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le 3 septembre 2018, nous vous avons notifié votre mise à pied à titre conservatoire et nous avons demandé de laisser votre véhicule, carte essence, tablette et votre téléphone à l'agence.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

662c94f8b787c4000862f645

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Relativement au chef de redressement n°3 relatif à l'avantage en nature « outils issus des NTIC », le tribunal a indiqué que la S.A.R.L. [7] met à la disposition des journalistes des tablettes tactiles

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69734277cdc6046d4766eabd

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

prendre copie en double exemplaire, notamment sur tous supports papiers et / ou informatiques, présents sur place ou accessibles à distance, disques durs, clés USB, ordinateurs, serveurs, smartphones, tablettes

Source officielle
CA

1ère Chambre

66878cb805d6f7f678d49006

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

fauteuil roulant manuel pliant non actif ; ·13 Achat d'un coussin viscoélastique de classe II ; ·14 Achat de plats/verres adaptés pour la prise des repas ; ·15 Adaptation du matériel informatique (tablettes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4eb8594705dbfcc94c

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[L] photo tablette- M. [T] travaille de manière identique ». Ces photos ne prouvent pas des prises d'ordres.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370219f939ca6242dd5d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

- au troisième étage : * dans les WC (pages 2-7 pièce 6 époux [E], pages 5-9 pièce 8 SARL INDIGO DECO) : - au niveau du meuble aménagé sous le lave-main : des découpes grossières, un bris de la tablette

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76d0d808eb34e45579c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

chasse d'eau, Pas de check appel pax toilette, Pas de check porte toilette fonctionnement verrouillage, Pas de fouille du dernier coffre à droite, Pas de fouille dans les « pochettes » et tablettes

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f5ff40e523525b14ffdadc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

production, aires de stockage et terrains vierges, - hall d'entrée et auvent, - serres de production, multiplication, stockage et vente, avec système d'aération, d'irrigation et de chauffage, et tablettes

Source officielle
CA

TARIFICATION

653ca5f483c9498318209c11

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

plancher de travail de dimensions minimales de 40 x 40 cm et d'une hauteur maximale de 50 cm, -de garde-corps périphériques au plancher de travail, -de marches de profondeur minimale de 10 cm, -d'une tablette

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100640

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

ans regardent quotidiennement la télévision en direct ou en différé sur un téléviseur et que seulement 6 % d'entre eux la regardent quotidiennement sur un autre écran (ordinateur, téléphone mobile, tablette

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10086

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

société Connected World Services France indique avoir pour activités la « vente de connexion via des accords opérateurs, la vente de produits à valeur et service, la vente de téléphones, la vente de tablettes

Source officielle