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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2002804_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La société Barracuda Land exerce une activité de fumaison de poissons sur la commune de Châteaumeillant (18).
Source officielle6ème Chambre
DTA_2001494_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
En l'espèce, l'arrêté litigieux évoque la nécessité de protéger les espèces de poissons menacées des eaux libres et cite, plus spécifiquement, le brochet, la truite, le saumon et l'anguille.
Source officielleciv1
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23 février 1970
23 février 1970
DANS LA NUIT DU 30 AVRIL AU 1ER MAI 1964, SCHMITT A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER DE LA MAISON DE REPOS EXPLOITEE PAR L'UNION REGIONALE DES SOCIETES DE SECOURS MINIERES DE L'EST, ET S'EST FRACTURE LE POIGNET
Source officiellesoc
6079b28a9ba5988459c561ac
21 octobre 1965
21 octobre 1965
S'ETAIT PLAINT A UN CONTREMAITRE, ALORS QU'IL TRAVAILLAIT SUR UN TOUR, D'AVOIR RESSENTI UNE DOULEUR SUBITE AU POIGNET GAUCHE ET QUE LE CERTIFICAT ETABLI LE LENDEMAIN AVAIT FAIT ETAT D'UNE PETITE HERNIE
Source officielleContentieux - audience publique
69b5e90fcdc6046d47b2bc58
16 janvier 2025
16 janvier 2025
d'audience, Madame Agathe PIAT et Monsieur Nicolas WATINE, juges, Madame Laurence DUBOIS, commis greffier. 2024018007 - ENTRE - La société 1807, [Adresse 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Alban POISSONNIER
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
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28 avril 2025
28 avril 2025
GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE Audience dans le cadre de
Source officiellesoc
613723d7cd5801467740ee11
27 novembre 2001
27 novembre 2001
siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 octobre 2000 par le tribunal d'instance de Paris 2e, au profit : 2 / du comité d'entreprise Reuters France, dont le siège est 19/21, rue poissonnière
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68df5d764a4e15bf2fe4fa92
2 octobre 2025
2 octobre 2025
RESTAIX [Adresse 2] QUE [Localité 1] Représentant : Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE INTIME Vu les articles 381, 383, 801 du Code de Procédure Civile Attendu que les avocats
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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6 juillet 2022
6 juillet 2022
précisément de l'heure à laquelle cela s'était produit ; qu'il était passé dans le bureau ; que Mme [F] (sic) s'y trouvait, se plaignant de sa main et lui déclarant qu'elle venait de se faire mal au poignet
Source officiellePôle social
698538b9cdc6046d471e3fb4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
soit débattu du caractère professionnel des lésions,prestations, soins et arrêts en cause Elle se prévaut de l’avis médico légal du docteur [S] lequel énonce en conclusion “fracture itérative du poignet
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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13 janvier 2023
13 janvier 2023
de récupération et présentait des douleurs notamment à la face postérieure de l'épaule, un nouveau compte-rendu de consultation externe du 10 mars 2021 faisant état de franches douleurs au niveau du poignet
Source officielle5e Chambre
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6 avril 2023
6 avril 2023
, oedème du poignet gauche, dermabrasion de la face antérieure du tibia'.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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9 avril 2026
9 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 27 septembre 2022 fait état d'une 'entorse poignet droit et cheville droite', ce qui corrobore les déclarations et les doléances de la victime.
Source officielle19ème chambre civile
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Lors de sa prise en charge initiale aux urgences, il était notamment constaté une fracture du poignet droit nécessitant une intervention chirurgicale.
Source officielle4ème Chambre Section 3
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
Préjudice esthétique : L'expert l'a évalué à 2/7 au regard des contentions du poignet droit et du tronc. Il sera alloué à ce titre la somme de 1.000 euros sollicitée par le salarié.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea5f8541312a816c48c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Elle a déclaré avoir été violemment poussée par un homme qui l'insultait et qu'elle était tombée se blessant au poignet. Le même jour M.
Source officielleChambre Sociale
65aa2e27009f81000890dbc0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[R] [E] a souscrit une déclaration de maladie professionnelle assortie d'un certificat médical initial daté du 9 juin 2016, faisant état de la maladie de Kienböck du poignet droit, suite à une première
Source officielleServ. contentieux social
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19 décembre 2023
19 décembre 2023
Aux termes de la déclaration d’accident du travail complétée par l’employeur le 9 juillet 2021, elle a ressenti une douleur au poignet droit en manipulant des packs de bouteilles de lait.
Source officielle14e Chambre
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29 juin 2016
29 juin 2016
chute d'environ six mètres de hauteur qui a occasionné un traumatisme crânien avec perte de connaissance, un traumatisme de la face avec fractures du nez, des maxillaires, de l'orbite droite, des poignets
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866eb
20 mars 2003
20 mars 2003
plus loin par les agents municipaux, il fut ramené dans le véhicule de ceux-ci, lesquels, ayant obtenu de la police nationale un accord pour le transporter au commissariat central, lui passèrent aux poignets
Source officiellePage 108 sur 689