LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société [U] [Q] SARL exerçait une activité de pizzeria, restauration rapide à [Localité 2] sous l'enseigne « L'EPICURIEN PIZZA

Le Ministère public représenté par Madame Frédérique OLIVAUX, Procureur de la République Adjoint DEFENDEUR : Madame [T] [P] [Adresse 3] Activité : Restauration traiteur livraison à domicile de plat pizza

], âgé de six ans, jouait sur le parking du restaurant LES TILLEULS où il avait mangé avec sa famille, il courut malencontreusement sur un tas de cendre contenant des braises qui provenait du four à pizza

aucune pièce susceptible d’établir que, à la date de la décision l’obligeant à quitter le territoire français, il bénéficiait d’un contrat de travail en vigueur auprès de l’entreprise de restauration Pizza

L’intéressé justifie travailler en qualité d’employé polyvalent en tant que pizzaïolo pour la société « Pizza Street 76 » sise à Gournay-en-Bray (Seine-Maritime), laquelle a déposé, le 10 février 2025,

septembre 2021 pour la préparation d'une certificat d'aptitude professionnelle " Cuisine ", formation dans le cadre de laquelle il a conclu un contrat d'apprentissage avec la société CGF Margherita Tipica Pizza

conclut le 1er juillet 2017 avec une entreprise située à Livry Gargan (93), un certificat d'immatriculation d'une société à responsabilité limitée dont il est le gérant, ayant pour activité la vente de pizzas

de la destination du bail : Le bail commercial conclu entre les parties prévoit en page 6 la destination des lieux suivante : à usage de boulangerie-pâtisserie, sandwicherie, rôtisserie, pizzas

Celio, Myris remplacé par France Télécom, Naf-Naf remplacé par Bouygues Télécom) ; que les principaux mouvements d'enseignes ont porté sur l'implantation de plusieurs enseignes de bouche (Brioche Dorée, Pizza

sur le témoignage d'une collègue de travail de Mme A qui a relayé lors de l'entretien qu'elle a sollicité auprès de la directrice des soins que certains parents auraient rapporté que " les portions de pizza

indéterminée depuis décembre 2020 dans l'établissement de restauration rapide dont son frère est le gérant, après un contrat à durée déterminée du 7 juin 2019 au 31 août 2019 au sein de la SASU Carthage Pizza

2015, alors même que si l'huissier de justice mandaté par la Société Générale, créancière de l'ancien bailleur a pu visiter les locaux le 16 décembre 2014 à l'enseigne Gobigob's Pizza

dont le siège est ..., 128 / de Mme Elisabeth ZO..., demeurant ..., 129 / de la société Wella France, dont le siège est 31/33, rue Daniel O..., 75001 Paris, 130 / de la société Yeni Istambul Pizza

Pour justifier l'existence d'un risque d'incendie, ils produisent un constat d'huissier accompagné de photos, établi le 28 novembre 2017, relevant que le restaurant est équipé d'un four à pizza comportant

Rivière, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.La SARL Beaune Resto exerce une activité de restauration sous l'enseigne " Allô Pizza ", à Beaune (Côte-d'Or).

dont le requérant fait état, tirés d'une perturbation de sa scolarité par la crise sanitaire, de la signature d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel pour un emploi de livreur de pizzas

superficie totale de 95 m² situé 1, place des victimes du 17 octobre 1961, dans une aile contigüe à la gare de Saint-Denis, en vue d'y exploiter une activité de " restauration rapide, plats à emporter, pizza

A fait valoir qu'il est employé en contrat à durée indéterminée auprès de la société Assia Pizza depuis novembre 2020.

Similar clashes occurred at around 3 pm in Piazza Manin (see Final Report of the Parliamentary Inquiry, p. 26). 18.

Ascensi, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, MM. d'Huy, Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M.