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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
68812935795daea26ff7f129
18 avril 2024
18 avril 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 27 Juin 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 27 juin 2024 à Me GUILLET
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68a370b3ad24789c3b7facec
3 juillet 2025
3 juillet 2025
juillet 2025 prorogée au 14 Août 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 15 Mai 2025 GROSSE : Le 14 août 2025 à Me GUILLET
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68d6db77d22713eb88c7a8fc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
prorogée au 25 septembre 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Juillet 2025 GROSSE : Le 25 septembre 2025 à Me GUILLET
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d332d8bc3ec610466a0052
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ORDONNANCE DU : 13 Mars 2025 Président : Madame ATIA, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 14 mars 2025 à Me Paul GUILLET
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
685c42250a00405eb741f38f
4 avril 2024
4 avril 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Juin 2024 Président : Mme HAK, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 04 Avril 2024 GROSSE : Le 07 juin 2024 à Me Paul GUILLET
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41aa24e0040aa3735de6b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 19 Septembre 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 11 Juillet 2024 GROSSE : Le 19 septembre 2024 à Me GUILLET
Source officielleChambre 3-3
671b35272edfb0b58c05e94d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
CREDIT COOPERATIF, en vertu d'un bordereau de cession conforme aux dispositions du code monétaire et financier en date du 28/11/2022 représentée par Me Nicolas SIROUNIAN de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67fea66d7a459da3dcdeb2dc
8 janvier 2024
8 janvier 2024
MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 8 janvier 2024 Président : Madame JEANVOINE, Juge Greffier : SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 6 novembre 2023 GROSSE : Le 08/01/24 à Me GUILLET
Source officielleChambre 4-2
68f3229e48e010cf6a8cd5fd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Muriel GUILLET
Source officielle4e Chambre A
6032be228003c634bb48aa56
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Maître [J] [L] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Thomas D'JOURNO de la SELARL PROVANSAL-D'JOURNO-GUILLET
Source officielle8e Chambre B
603232dc8dd9f1697973f7e8
29 mars 2018
29 mars 2018
Grosse délivrée le : à : - Me Florence BLANC de l'AARPI BCT AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Nicolas SIROUNIAN de la SELARL PROVANSAL-D'JOURNO-GUILLET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210206
8 avril 2021
8 avril 2021
] , a formé le pourvoi n° M 19-23.868 contre l'arrêt n° 17/00671 rendu le 5 septembre 2019 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Guillet
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00511_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juillet 2023, la société SAEM, représentée par Me Guillet, demande à la Cour : 1°) de confirmer le jugement en ce qu'il rejette les demandes de la société
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69d6a723cdc6046d478f438b
8 avril 2026
8 avril 2026
/1/2 resp profess du drt N° RG 23/12471 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2YOZ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON, Première vice-présidente adjointe Présidente de formation, Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69d6a787cdc6046d478f4ad7
8 avril 2026
8 avril 2026
TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0848 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON, Première vice-présidente adjointe Présidente de formation, Madame Marjolaine GUIBERT
Source officielleRéférés
686431210bb2f8a66ca6294a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDEUR Monsieur [B] [Z] demeurant INTERNATIONAL HOTEL Avenue Jean Jaurès 12100 MILLAU représenté par Me Laurence FOUCAULT, avocat au barreau de l’AVEYRON, avocat postulant, et par Me Véronique GUIBERT
Source officielleJuge unique
DCA_23NT02391_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
D A, représentés par Me Guilllerot, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat le versement de de la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e894a4d8f6cc6d55dd3f6e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
START AFRICA, représentée par Me Lisa GUILLET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 250 Intimée : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c6e
19 juin 2007
19 juin 2007
La Guilleterie 17320 HIERS BROUAGE Représenté par Me Romuald GERMAIN (avocat au barreau de SAINTES) Suivant déclaration d'appel du 21 mars 2006 d'un jugement au fond du 08 mars 2006 rendu par le CONSEIL
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6cc2cdc6046d47820207
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Marseille) (Avocat plaidant : Maître Franck-Olivier LACHAUD, Avocat au barreau de Saint-Etienne) La société SMABTP [Adresse 3] Registre du Commerce et des Sociétés de Paris n°775 684 764 (Maître Paul GUILLET
Source officiellePage 108 sur 179