Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA02273_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
B se fonde sur le compte-rendu du scanner du 4 mars 2010 concluant à " une vaste dégénérescence vasculaire des disques L4-L5 avec hernie discale postérieure " ainsi que sur le rapport du docteur A du 27
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00949_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que le fils de Mme A a été opéré en 2017 en Turquie d'un ostéosarcome du fémur distal gauche et à nouveau en 2018 en raison d'une rechute locale.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005404_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Elle soutient que : - elle a été opérée d'une lésion discale L4 L5 au centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice le 25 janvier 2010 ; à la suite de l'intervention, elle a perdu l'usage de ses membres
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101192_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
Le tableau n° 98 relatif aux affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes reconnaît quant à lui les sciatiques par hernie discale L4-L5 ou L5- S1 avec
Source officielleChambre 2
DTA_1903230_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
E a présenté une contusion directe du rachis lombaire le 4 mai 1998, ce type de traumatisme peut difficilement engendrer une lésion discale.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01042_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A..., évalué au taux d’invalidité 20%, était imputable en totalité à l’accident de service du 5 mars 2018, qu’il n’existait pas d’état antérieur avéré mais une protrusion discale significative au niveau
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01006_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Une hernie discale au niveau Th5-Th6 a été diagnostiquée le 27 février suivant, pour laquelle M. C a été opéré au centre hospitalier de Valenciennes le 17 avril 2012.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2116520_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Si les requérants soutiennent que les véhicules dotés d'un moteur diesel sont plus polluants que les véhicules à essence et les deux-roues motorisés, il ressort de l'étude de l'association AirParif cité
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02195_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
C soutient qu'il souffre de varices des membres inférieurs, de diabète de type II, de dyslipidémie, de surpoids et d'une hernie discale.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102002_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
L'expert estime que dans le cas de la requérante, compte tenu en particulier du caractère distal des obstructions, de leur caractère très disséminé dans l'ensemble de l'arbre vasculaire pulmonaire, ainsi
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2103956_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
incidences, au contradictoire et en présence de la commune de Cannes, de la SEMEC, de la société Eiffage Construction Sud-Est venant aux droits de la SAS Eiffage Construction Alpes Maritimes, de la SAS DIFRAL
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2400779_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
- son état de santé s'est aggravé, qu'elle est suivie par un spécialiste en rhumatologie pour ses pathologies à l'épaule, une rachi cervicale inversée, une névralgie cervico-brachiale, des hernies discales
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2401390_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Mme B... soutient que : - elle est atteinte d’une polyarthrite rhumatoïde depuis 2005 et a dû subir plusieurs interventions chirurgicales, notamment le 7 septembre 2023 une pose de prothèses discales,
Source officielle5ème chambre
DTA_2300072_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
cette date du 26 mars 2017 ne correspond à aucun évènement ou examen médical et indique qu’elle a subi deux interventions les 19 octobre et 8 novembre 2018 pour des récidives « de volumineuse hernie discale
Source officielle19ème chambre civile
69dd371dcdc6046d471ef0e8
13 avril 2026
13 avril 2026
confiée au docteur [B] remplacé par le docteur [P] qui a déposé son rapport définitif le 12 juin 2024 concluant ainsi que suit : Séquelles douloureuses de fracture du poignet avec fracture du tubercule distal
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf5b6a90a057d2a5a80
26 avril 2022
26 avril 2022
[B] [W], salarié de la société [6] (la Société), en qualité de conducteur de car, a souscrit une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour une « lombosciatique dte + discal paraméd.D.
Source officielleETRANGERS
6358cd8fc40aa805a7864ba2
24 octobre 2022
24 octobre 2022
[C] [K] s'est effectivement plaint de hernies discales et de problèmes psychiatriques lors de son audition devant le juge des libertés et de la détention il ne justifie par aucun document médical que son
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2458
2 octobre 2007
2 octobre 2007
jours après, la requérante fut réexaminée par des médecins d'une l'Association des droits de l'homme, qui firent état d'ecchymoses de 2x7 cm sur la face postérieure du bras et de 2x3 cm sur la partie distale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6977a7eccdc6046d47c8aa23
9 janvier 2026
9 janvier 2026
compris si le taux de 6% retenu était un taux médical ou comprenait un taux socio-professionnel supplémentaire, alors que le professeur [C] avait considéré un taux de 5% en prenant en compte la hernie discale
Source officielleETRANGERS
651baf71cbe2fc83182f8aa5
1 octobre 2023
1 octobre 2023
En l'espèce si [M] [W] souffre de troubles épileptiques, d'une hernie discale et se déplace avec une béquille ; il ne démontre pas que son état de santé est incompatible avec un placement en rétention
Source officiellePage 108 sur 254