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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2205636_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, de la SCP Via Avocats, représentant M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61624a7aa68110eae5b68fd8
26 mars 2014
26 mars 2014
prévaloir de la compensation pour créances connexes qu'elle a indûment opérée, en conséquence, confirmer le jugement sauf à ce que les sommes soient attribuées à la société Girard Sudron, revenue in bonis
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fc
20 octobre 2015
20 octobre 2015
A de Rennes sera en conséquence débouté de sa demande tendant à voir dire que la société CDS redevenue in bonis sera condamnée à payer les sommes accordées et qu'elle n'interviendra en garantie de ces
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100891_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Nadan, de la SELARL Valadou - Josselin et Associés, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102987_20240202
2 février 2024
2 février 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Goven, de la SCP Cabinet Gosselin, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104187_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Bozzi, - les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2309652_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 juin 2022 et 24 avril 2025, la SNC LIDL, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et demande à ce que la somme de 5 000 euros soit mise à
Source officiellePremière Présidence
63b546dac9018405dfcaacf9
3 janvier 2023
3 janvier 2023
dont le siège social est à [Adresse 5], demeurant [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Eléonore RUBAT DU MERAC, avocat au barreau d'ANNECY et pour avocat plaidant la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206706_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Journé, rapporteur public, - les observations de Me Posak, représentant la LPO AuRA, - et les observations de Me Bonzy, représentant la fédération départementale des chasseurs de la Drôme.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2406150_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Bouzi, avocat commis d'office représentant M. C, assisté de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2428294_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Bouzi, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68700105b8daa57c7f667b5f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[S], ∘ déterminer le montant dû à chaque indivisaire au titre du boni de liquidation, en intégrant un quart dudit boni par indivisaire, ∘ se faire communiquer tous documents utiles à l’exécution de sa
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898cd
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Sur les poursuites à l'encontre de Juan Pedro Y... dit " Boni ".
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1214JUD000139803
14 décembre 2006
14 décembre 2006
Bozzi , avocat au barreau de Rome, A. Bozzi , avocat au barreau de Milan, conseils , M. D.
Source officielle1ère Chambre
69675cdbcdc6046d473cfc98
13 janvier 2026
13 janvier 2026
son liquidateur, tendant à voir juger qu'à la suite d'un accord de vente portant sur l'intégralité des parts du GFA, il était devenu seul associé avec son épouse du GFA et donc seul bénéficiaire du boni
Source officielle2ème Chambre Cab2
66158666db5098996d5ad098
8 avril 2024
8 avril 2024
[P] [Z] (Me Sophie MISTRE-VERONNEAU) - Compagnie d’assurance GENERALI (Me Laurence BOZZI) - Compagnie d’assurance l’EQUITE (Me Laurence BOZZI) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHÔNE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique
Source officielle4ème chambre
DTA_2303485_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
irrégulier eu égard à ses effets, la durée du traité étant prolongé, eu égard à la substitution opérée au profit de la commune qui peut acquérir les biens par voie d’expropriation et réserve l’éventuel boni
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10044
20 janvier 2021
20 janvier 2021
la décision attaquée d'avoir rejeté la demande de la société E4V Production tendant à la condamnation du liquidateur à reverser à l'exposante les sommes encaissées depuis le 2 avril 2014 au titre des boni
Source officielle4ème chambre
DTA_2302524_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
irrégulier eu égard à ses effets, la durée du traité étant prolongé, eu égard à la substitution opérée au profit de la commune qui peut acquérir les biens par voie d’expropriation et réserve l’éventuel boni
Source officielleChambre 1-8
633e6fb7f8faf13e2e973c3d
5 octobre 2022
5 octobre 2022
MOTORS COVERING Copie exécutoire délivrée le : à : Me Clémentine PUJOS Me Laurence BOZZI Me Philippe BRUZZO Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officiellePage 108 sur 324