Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2005689_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il soutient que : - la délibération est entachée d'illégalité par voie d'exception dès lors que le décret n° 2020-1134 du 15 septembre 2020 ne pouvait supprimer l'épreuve facultative d'anglais ; -
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103231_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Mme D C E, née le 1er décembre 1984 en Angola, de nationalité angolaise, s'est mariée, dans le département du Nord, le 9 février 2019 avec M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2312101_20230822
22 août 2023
22 août 2023
L'intéressée est repartie en Angola avec ses enfants pour y passer l'été, du 3 juillet au 3 septembre 2023.
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
êts Vareyc/Royaume-Uni
ECLI:CEDH:003-68589-69057
21 décembre 2000
21 décembre 2000
(Arrêt en anglais). 6) Croke c.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2208655-2363865
14 décembre 2007
14 décembre 2007
(L'arrêt n'existe qu'en anglais). Violation de l’article 1 du Protocole n° 1 Gashi c.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dda
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En fait cela devient une crise d'angoisse. Mes collègues appellent les secours'.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10475
25 mai 2016
25 mai 2016
Mme [K] parlait l'italien et Mme [U] parlait l'espagnol, toutes trois étant par ailleurs bilingues français/anglais.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6684eb21a0de54ff609f817a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le certificat médical du Dr [L] [V] du 06 juin 2024 a indiqué que l'état clinique de Mme [R] [M] se dégradait depuis plusieurs semaines : elle présentait des angoisses massives, des idées suicidaires,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101850_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
B a été recruté en qualité de professeur contractuel en anglais du 22 janvier 2012 au 1er juillet 2012 au lycée Galliéni de Toulouse, du 11 septembre 2012 au 23 mars 2013 et du 24 mars 2013 au 31 août
Source officielle8ème chambre
DTA_2105296_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
; - elles sont entachées d'une erreur manifeste d'appréciation compte tenu, d'une part, des besoins de professeur de lycée professionnel dans l'académie de Martinique dans la discipline " lettres-anglais
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202455_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2022, Mme D C représentée par Me Angot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 octobre 2021, par lequel le maire de la
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b6c9018405dfcaac9d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
FILIA MAIF agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 12] Représentées par Me Frédérique ANGOTTI de la SCP ANGOTTI, avocat
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101133_20250214
14 février 2025
14 février 2025
A représenté par Me Angotti, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 27 janvier 2020 par laquelle la ministre de la transition écologique et solidaire a mis à sa charge
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101134_20250214
14 février 2025
14 février 2025
greffe du tribunal administratif le 14 septembre 2021 et un nouveau mémoire enregistré au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 12 avril 2024, la société SEC Grand Paris représentée par Me Angotti
Source officielleAvis
CADA:20163671
22 septembre 2016
22 septembre 2016
marché public concernant ces travaux ; 2) l'autorisation d'urbanisme délivrée pour ces travaux ainsi que le dossier de demande d'autorisation ; 3) le dossier de marché public concernant les travaux anti-racinaires
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6793332e32b173f45a7c8dfb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[G] le 25 février 2021 dans la matinée puisque celui-ci évoque « l'état d'angoisse de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01544_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Mme B E A, ressortissante angolaise née le 31 juillet 1983 à Mayanga (Angola), est entrée en France en septembre 2019 accompagnée de son fils alors mineur pour y demander l'asile.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdbb1820aa54e90a2f98f08
5 février 2019
5 février 2019
portaient exclusivement sur les contrats anglais, qu'en outre, les demandes relatives au préjudice de réputation et à la captation de clientèle n'ont pas été soulevées dans la procédure anglaise, qu'il
Source officielleSALON D'HONNEUR
6a047e77cdc6046d4797c9ed
12 mai 2026
12 mai 2026
DE ANGELIS & ASSOCIES, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en premier ressort Nous, Mme Inbal HELIOT, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des
Source officielleChambre civile 1-7
69d733d5cdc6046d4799f49a
8 avril 2026
8 avril 2026
Elle veut s'en départir car ce milieu l'angoisse. L'affaire a été mise en délibéré.
Source officiellePage 108 sur 1225