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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2047411-2171702

Admin. suprême

26 juin 2007

26 juin 2007

Le rapport médical établi le jour de l’incident fit état de nombreuses ecchymoses sur le dos, d’une égratignure à la main droite, d’ecchymoses au thorax, sur le côté gauche ainsi que sur les jambes.

Source officielle

Page 107 sur 130

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0626JUD002910003

Admin. suprême

26 juin 2007

26 juin 2007

jour à 18 heures fit état de dix ecchymoses de 4 x 5 cm de chaque côté de la partie supérieure du dos, une égratignure de 4 x 4 cm sur la main droite, une ecchymose de 5 x 3 cm sur le côté droit du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0224DEC002677502

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

le juge d’instance de Florence («   le parquet   ») dénonçant, entre autres, certains retards qui auraient contribué à la mort de sa femme, notamment dans l’exécution d’une radiographie du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0531JUD005294199

Admin. suprême

31 mai 2005

31 mai 2005

Kazım Gündoğan   : des égratignures de 1 à 2 cm sur les deux coudes, une zone rougeâtre de 3 x 5 cm sur la partie inférieure du sternum, un engourdissement et des douleurs au bras droit et au thorax

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0408JUD000668603

Admin. suprême

8 avril 2008

8 avril 2008

    Le rapport médical daté du 27 janvier 2001 indique que l’intéressé ne présentait aucune trace de lésion ni aucune anomalie à l’abdomen et au thorax. B.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0611JUD001127216

Admin. suprême

11 juin 2024

11 juin 2024

A forensic expert report of 28 August 2014 found several minor bruises on his face, rear thorax, and first toe of his left foot.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d79

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Aataph X..., lequel ne présentait aucun état antérieur, à l'origine d'un traumatisme de l'épaule et de l'hémi-thorax, caractérisé notamment par une entorse acromio-claviculaire de l'épaule droite, qui

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6263993f81d302277d8e8c88

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Le certificat médical initial établi le 3 octobre 2016 fait mention d'un 'carcinome bronchique à petites cellules lobaire supérieur droit localisé au thorax'.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea620

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Elle présentait également des ecchymoses au niveau de l'oreille gauche, du thorax et du sein. Une ITT de 15 jours lui a été délivrée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1113DEC002671008

Admin. suprême

13 novembre 2014

13 novembre 2014

  » Le médecin légiste estima que l’ecchymose sur le thorax avait été causée par un objet dur contondant, six ou sept jours avant la date de l’examen, et qualifia cette blessure de lésion corporelle

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101

Cassation

4 juillet 2013

4 juillet 2013

notamment au niveau de la face, de la région lombaire, du flanc droit, des fesses, des membres supérieurs et inférieurs, ainsi que quarante-neuf plaies ponctiformes superficielles au niveau du cou, du thorax

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69772137cdc6046d47bd7775

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Monsieur [V] présente une alopécie, une amputation du pavillon des deux oreilles, une éversion des paupières découvrant le globe oculaire, des cicatrices au front, sur les joues, au niveau du cou, sur le thorax

Source officielle
CA

1re chambre civile

63d0d5a981a7b805de12b52f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Outre un traumatisme crânien avec perte de connaissance, elle présentait initialement des lésions au thorax et à l'abdomen, au membre inférieur gauche et une fracture du poignet gauche.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62e226883de91be2e9f7e9fd

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

été transporté au service des grands brûlés du CHU [8] à [Localité 6] où ont été diagnostiquées des lésions sur 7 % de la surface corporelle localisées au niveau de l'extrémité céphalique, du cou, du thorax

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba74

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

S'agissant des souffrances physiques, les pièces médicales versées aux débats, notamment le compte rendu de l'examen tomodensitométrique du thorax réalisé le 9 septembre 2020 par le Docteur [F] [T], établissent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e319dbc6e3232bfba83

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En l'espèce, s'agissant des souffrances physiques, les pièces médicales versées aux débats, notamment le compte-rendu de l'examen tomodensitométrique du thorax, réalisé le 4 novembre 2019 par le docteur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e349dbc6e3232bfbac5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

En l'espèce, s'agissant des souffrances physiques, les pièces médicales versées aux débats, notamment les comptes-rendus des examens tomodensitométriques du thorax, réalisés les 6 février 2015 et 31 mai

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6711fb0a7603bf88a1884cd5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

S'agissant des souffrances endurées, Mme [O] allègue avoir souffert de pluri-traumatismes, au niveau du rachis, du thorax, du membre supérieur gauche, du talon gauche et de la cheville et justifie de l'intensité

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6622096f9ce142000838985b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle a présenté une fracture ilio-pubienne gauche, une fracture du coin antéro-postérieur de la 5ème vertèbre lombaire, des contusions multiples en particulier au niveau du thorax et du sternum et une

Source officielle
TJ

Service des référés

670426868d5cd4a8759125bd

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

A la suite de l'accident, Monsieur [I] [E], conduit à l’hôpital [28], a présenté des « contusions au niveau de la partie postérieure du thorax droit et gauche. Contusion cervicale.

Source officielle