. : Attendu que les époux X... et les époux Y... font grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré acquise au profit de la Caisse d'épargne, la déchéance conventionnelle des contrats de prêts, alors, selon

Z... ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes formées contre M.

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 12 novembre 1997, sur autoroute, de nuit, le véhicule conduit par Mme X..., ayant son mari pour passager, a heurté la glissière centrale de sécurité, en voulant

X... a saisi la juridiction prud'homale en paiement d'indemnités de rupture ; Sur le premier moyen et sur le second moyen, pris en sa première branche, tels qu'ils figurent en annexe : Attendu qu'il

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen, pris en ses première et troisième branches : Attendu que M.

[L], d'un tableau d'une valeur d'1.458.360 € ; que selon documente produite, M, [L] a réglé en .cours de procédure à titre de provisions : 2392.00 € TTC, selon facture du 09 Juillet 2010, 1.435,20 € TTC

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en ses deuxième à quatrième branches 4.

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 9 avril 2024), M.

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 15 décembre 1998), que M. Y... a été blessé dans un accident de chasse dont M.

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, que M.

par le second tour dont il bénéficie également ; qu'en l'espèce, M.

et de l'objectif dans lequel il a été institué, le délai de trois jours francs mentionné au premier alinéa de l'article R. 155 doit être dans tous les cas computé sans qu'il y ait lieu de distinguer selon

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Métropole, La Défense, 92800 Puteaux, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

. ; Sur le premier moyen : Attendu que la Caisse nationale d'assurance vieillesse fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le moyen, que les délibérations des magistrats étant

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Et sur le second

leur notifier la rupture des contrats de travail par une lettre de licenciement en exposant les motifs ; que le moyen est donc nouveau et, mélangé de fait et de droit, irrecevable ; Et sur le second

réservation ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Lusitania fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Paris 8ème, 18 octobre 2002) d'avoir fait droit à cette demande alors, selon