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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465255.20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019712969
24 octobre 2008
24 octobre 2008
Jean-Sébastien A, demeurant ... ; M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475508.20240205
5 février 2024
5 février 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a22
23 février 2017
23 février 2017
Sébastien X... C/ Mme Dorothée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f4c
1 mars 2018
1 mars 2018
C/ Patrick Y..., Sébastien Z..., pris en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI EKA, SCI EKA --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9435c
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Par actes des 6 et 7 février 2017, la BANQUE POSTALE a fait assigner Monsieur Sébastien B... et Madame Marie A... devant le tribunal d'instance d'Orléans aux fins en l'état de ses dernières prétentions
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300166
4 février 2014
4 février 2014
diligences pendant deux ans ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 septembre 2012), que Mme X..., propriétaire de parcelles données à bail à M. et Mme Antoine Y... ainsi qu'à leur fils Sébastien
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200142
2 février 2012
2 février 2012
Sébastien B...(les consorts X...-Z...) a sollicité en référé l'expulsion de ces derniers ; Attendu que les consorts X...
Source officiellecr
évrier 1992, qui, dans des poursuites exercéesc/David Z
61372545cd5801467741c5ba
12 janvier 1993
12 janvier 1993
cour d'appel a violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué que David Z..., alors mineur, conduisant une automobile qu'il venait de voler en compagnie, notamment, de Sébastien
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00612_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public . Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489578.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489579.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310503
25 septembre 2025
25 septembre 2025
limitée, dont le siège est siège [Adresse 38], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Enity, 5°/ à la société Depreux Sebastien, société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Source officielleciv3
61372095cd580146773ebfae
26 mai 1982
26 mai 1982
SEBASTIEN A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE PRONONCEE PAR ORDONNANCE DU 28 MAI 1979 ; ATTENDU QUE CETTE ORDONNANCE A ETE CASSEE PAR ARRET DE LA TROISIEME CHAMBRE CIVILE EN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10508
11 mai 2017
11 mai 2017
Sébastien Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Air compresseur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101414
5 décembre 2012
5 décembre 2012
rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident, ci-après annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 8 décembre 2010), que Jacqueline X..., épouse de Sébastien
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-158417
6 octobre 2015
6 octobre 2015
It appears that in March 2012 the bill of indictment was finalised and the case was sent to the Malatia-Sebastia District Court of Yerevan (the Malatia-Sebastia District Court) for examination on the merits
Source officielleTrib. de Commerce
69f1c36fcdc6046d47f13587
21 avril 2026
21 avril 2026
industriels. et nettoyage Dirigeant(s) : Madame Séverine ROGER Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69f1c497cdc6046d47f14dcd
21 avril 2026
21 avril 2026
) : Monsieur [M] [J] [K] Comparution : représenté(e) par la SELARL ALCIAT-JURIS - Maître Anne NEYRET Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien
Source officielleCABINET JAF 7
6686e3a4e74459e0c7ecf9ba
4 juillet 2024
4 juillet 2024
STATUANT PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien
Source officiellePage 107 sur 734