trois années, l'exercice de l'activité de " restauration sous toutes ses formes (restaurant, brasserie, snack, vente à emporter) sans nécessité d'extraction, à l'exclusion de restauration italienne et pizzas

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de Mmes [BI] [IT], [TW] [NU], [NM] [IM], [JC] [IJ] [TH] et [N] [AZ], les observations de la

[D] [Z] immatriculé au RCS de Toulouse sous le numéro 344 527 023 (s'étant avéré exercer l'activité de fabrication vente de pizzas) devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Toulouse

par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 assisté de Me Claire CASTELA, avocat au barreau des HAUTS DE SEINE, toque : PN 702 INTIMEES SAS SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA PIZZA

Elle rappelle aussi que, dans une affaire de ce type, le caractère adéquat d’une mesure se juge à la rapidité de sa mise en œuvre ( Piazzi c.

  Il note que lesdits biens saisis étant considérés comme éléments de preuve (piezas de convicción), ils ne peuvent être restitués aux requérants.     31.

La jurisprudence de la Cour en matière d’exercice du droit de visite et d’interruption des contacts entre un parent et ses enfants est claire et abondante (voir, par exemple, Piazzi c.

Nicolas Z... et moi-même avions rendez-vous avec LL PIANNA sur le port de Sheku à Shenzen. Ce jour-là, M. X... a apporté un document rédigé au nom de M.

Vu la requête, enregistrée le 25 octobre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société ENI Spa, dont le siège social est 1, piazzale Enrico Mattei à Rome (100144) en Italie

Par trois mémoires en défense, enregistrés les 22 décembre 2021, 27 avril 2022 et 1er décembre 2022, Mme A, représentée par Me Piazzi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros

D..., représenté par Me Piazzi-Duris, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code

EXPOSE DU LITIGE : Le 23 juillet 2019, la SARL Haz, qui exerce une activité de restauration rapide sous la dénomination commerciale Allo pizza, a conclu avec la société NBB lease France 1 (NBB lease

pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas

factures de carrelages ne peuvent être retenues en ce qu'il n'est pas démontré que ces travaux ont contribué à améliorer le bien'; qu'en revanche, les travaux de piscine, les travaux concernant le four à pizza

annuel de 21. 600 euros, la modification de la destination contractuelle : restauration traditionnelle chaude à l'exception de la restauration américaine (burger, hot dog, bagel's etc.) et italienne (pizza

motif que " les commerces de restauration ambulants ne sont pas autorisés, sur notre municipalité, car ils se trouvent en concurrence directe avec les restaurants et brasseries " et que " les camions-pizzas

qui affecte le certificat d'immatriculation n'affecte pas l'utilisation normale et l'usage attendu du véhicule, le préfet soutient, sans être contredit sur ce point, que la transformation en camion de pizza

He noted that both students had realised their respective mistakes and after the incident went to a pizza restaurant in the city, having friendly conversation.