Concernant le papier peint déchiré, Monsieur Patrick X... ne produit aucune facture d'achat de papier peint en remplacement.

Patrick Y..., Pascal Y...

PRO BTP CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 29 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Patrick X...

L'entreprise Patrick Miséréré (Pujaut) exerce une activité d'enseignement du parachutisme proposant des sauts en parachute biplace.

ARRÊT DU 31/ 05/ 2012 No MINUTE : 12/ 459 No RG : 11/ 06679 Jugement (No 11/ 00562) rendu le 12 Août 2011 par le Juge aux affaires familiales de SAINT OMER REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Patrick

Patrick X... à l'égard de la Société COMPAGNIE DE COMMUNICATION, d'avoir en conséquence condamné M.

Attendu que Patrick Y... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lectoure, 8 février 1994) d'avoir accueilli le recours de Mme X... et autres électeurs inscrits sur la liste électorale de

Patrick Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; II - Statuant sur le pourvoi n° B 17-13.524 formé par M.

CREDIT LOGEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Patrick DUPONT-THIEFFRY, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant DEFENDEUR M.

CREDIT LOGEMENT, dont le siège social est sis 50 Boulevard de Sébastopol - 75155 PARIS Cedex 03 représentée par Me Patrick DUPONT-THIEFFRY, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS Monsieur [Z] [D]

Sur le pourvoi formé par la société Union de services publics (USP), dont le siège est 39, rue de Bussys, 95600 Eaubonne, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris

X... ; que la cour d'appel de Riom en affirmant que la cour d'appel de Paris avait reconnu à M.

E... et F... ont été embauchés par le GIE Pari mutuel hippodrome, en qualité de vacataires occasionnels / guichetiers dans le cadre de contrats à durée déterminée journaliers qui se sont succédé de façon

ET ÉCONOMIQUE, DU 15 FÉVRIER 2023 La Société générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 21-21.502 contre l'arrêt rendu le 30 juin 2021 par la cour d'appel de Paris

décembre 2005), que M. et Mme X... ont saisi la cour d'appel d'une requête en omission de statuer concernant un arrêt de la même cour rendu le 1er juillet 2004 dans un litige les opposant à la BNP Paribas

le siège est [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant à la société BNP Paribas

demeurant ... à Montigny-les-Cormeilles (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Clinique du Parisis

[Y], ès qualités, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société BNP Paribas, après débats en l'audience publique du 8 juin 2022 où étaient présents M.