Jean, Lucien X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1988 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit de Mme Jean, Lucien X..., née Colette, Lydie Y..., défenderesse à la cassation

CARDIF IARD JUGEMENT portant sur la compétence du 01 OCTOBRE 2025 Grosse exécutoire : Copies : Madame [C] [D] Me Arnaud LUCIEN CPAM DU VAR S.A.

Lucien et Alphonse X... (les consorts X...), frères de M.

Jacques X... un crédit de 150 000 francs destiné à un " financement d'investissement ", dont le remboursement devait se faire par échéances, la dernière étant exigible le 10 avril 1991 ; que les époux Lucien

Lucien X..., demeurant 11,rue de Tourtille à Paris (75020) ; M.

Lucien X..., demeurant Chemin des Mourizards à Sorgues (84700) ; M.

Lucien X, demeurant ... ; M.

B... demande au tribunal : 1°) de constater l’acquisition tacite de la conformité des travaux réalisés au 15 bis rue Lucien Favreau à Sainte-Marie-de-Ré à compter du 10 mai 2025 ; 2°) de dire que toute

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 novembre 2006), que la société Lucien

Bertrand, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de FORT DE France, chambre détachée de CAYENNE, en date du 15 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Lucien

Lucien, contre le jugement n 300 du tribunal de police de SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE, du 19 décembre 1996, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules

Lucien Z..., demeurant à Montestruc-sur-Gers (Gers), "Les Plantères", défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 23 janvier 1997, qui, pour vol en réunion, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils ;

l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° U/88-14.422 formé par Madame Christiane W., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1985, par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de Monsieur Lucien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Lucien B..., demeurant à Morne à l'Eau (Guadeloupe), collège de

Coeuvre et Valser (Aisne) Villers Cotterets, 4°) de Monsieur C..., Léon A..., demeurant à Lichères Aigremont (Yonne) Chablis, 5°) de Madame Gisèle, Marie, Josiane A... épouse de Monsieur André, Lucien

Lucien, André X..., demeurant Le Chene à Arcis sur Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile), au profit de : 1°) Mme Suzanne X... épouse

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Paul, Lucien A..., demeurant à Mellecey Givry (Saône-et-Loire), 2°/ Monsieur Jean,