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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89517
28 juin 2007
28 juin 2007
APPELANTE : Madame Danielle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e52a
21 octobre 2010
21 octobre 2010
RG N s : 10/ 00041 et 10/ 00186 AFFAIRE : Daniel X... C/ S. C. P. Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00199
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Jean-Pierre Y... était acquitté par la cour d'assises des Bouches-du-Rhône par arrêt du 8 juillet 2005 ; que cet arrêt d'acquittement est définitif ; que Jean-Pierre X... allègue que son ex-épouse, Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90663
25 mars 2013
25 mars 2013
Daniel Wéane X... demeurant ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00767
6 juillet 2010
6 juillet 2010
Daniel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a9
13 mai 2008
13 mai 2008
Danièle épouse X...
Source officiellecomm
613722aacd580146773ffd57
6 février 1996
6 février 1996
Daniel X..., M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7630bcdc6046d4773aa1f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
DÉFENDEUR : * INSOLITE AGENCY [Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal en exercice attente COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel COLOMBANI Juges Consulaires : Monsieur
Source officiellesoc
6079b1569ba5988459c51a0b
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Daniel X..., fils du directeur de l'établissement, avait été élu au deuxième collège ; que si le directeur d'un établissement n'est pas à proprement parler un chef d'entreprise, il faut observer que les
Source officielleciv2
60794cbc9ba5988459c46a4d
14 mai 1997
14 mai 1997
Y..., dit Daniel Z..., a assigné devant le tribunal de grande instance de Paris, en fixation de sa créance et en condamnation solidaire, MM.
Source officielle2e chambre civile
67ef6c909a9834ffd825fbc9
3 avril 2025
3 avril 2025
[E] au capital de 6000 ', prise en la personne de son représentant légal inscrite au RCS [Localité 6] n° 498580935 [Adresse 4] Représentant : Me Daniel D'ACUNTO, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleÉlection professionnelle
659ee91e6976f1c644e46e24
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Élection professionnelle Affaire : N° RG 23/09994 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YJKT Minute n°: 24/00005 Société PARIS AIR CATERING [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Maître Jérôme DANIEL
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008194517
21 août 2004
21 août 2004
Daniel X, demeurant ... et tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative constate l'illégalité des dispositions
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008200198
15 juillet 2003
15 juillet 2003
Daniel X, demeurant ... et tendant à ce que sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, le juge des référés suspende l'exécution de l'avis de vacance de l'emploi de directeur
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfc2
31 août 2008
31 août 2008
Théodore X... ... 97131 PETIT CANAL représenté par Me Daniel DEMOCRITE (TOQUE 46), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : LA SOCIETE GUADELOUPEENNE DE FINANCEMENT DITE SOGUAFI Rue
Source officiellecr
61372563cd5801467741d4a4
25 octobre 1994
25 octobre 1994
Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 20 juillet 1994, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du LOT, sous l'accusation de viols aggravés
Source officielleciv3
613722a1cd580146773ff59e
6 mai 1996
6 mai 1996
Daniel X..., demeurant ..., 77400 Lagny-sur-Marne, en cassation d'une ordonnance rendue le 9 décembre 1983 par le juge de l'expropriation du departement de Seine-et-Marne, siégeant au tribunal de grande
Source officiellesoc
6137234dcd58014677408022
20 octobre 1999
20 octobre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Daniel Baux, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...
Source officielleciv1
61372435cd5801467741399c
20 janvier 2004
20 janvier 2004
de ce texte, que la participation de l'auteur aux recettes doit être calculée en fonction du prix de vente au public ; Attendu que pour arrêter le montant des droits dus par la société Editions Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7b6
21 mai 2012
21 mai 2012
N 545 RG N : 12/ 00300 AFFAIRE : Danielle X... C/ Me Erick Y...
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