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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6033d27ab07bde8479b2bc83
24 mars 2017
24 mars 2017
Benoît TRUET-CALLU ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6034c3f09b10abaee7318019
29 septembre 2016
29 septembre 2016
non à ceux acquis auprès des filiales du groupe ou d'autres sociétés, comme en l'espèce les billets d'avion, et invoque notamment un arrêt de la Cour de Cassation relative aux sociétés du groupe Seb-Calor
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ee0
7 février 2002
7 février 2002
EXPOSE DU LITIGE Par un compromis sous seing privé en date du 3 novembre 1994 conclu par l'intermédiaire de l'agence immobilière CALURIE-TRANSACTIONS Monsieur et Madame Y... se sont engagés à vendre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61630b7042de3d260b993277
26 janvier 2012
26 janvier 2012
est équipé d'un moteur alimenté en gaz par le réseau Gaz de France et l'autre d'un moteur diesel; que le rôle de la centrale consiste à produire une énergie électrique autonome et à récupérer les calories
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163ee7b3ae8501efbbc5354
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Benoît TRUET-CALLU ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties enayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163fb32aa666c51c0f5fa45
6 janvier 2010
6 janvier 2010
Benoit TRUET-CALLU ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100973
25 septembre 2013
25 septembre 2013
quelques chèques dont l'expert avait mis en doute l'établissement au profit de Madame Hélène Y... ont été effectivement émis pour régler des échéances fiscales, un achat chez Darty et une facture « Calorie
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00886_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le rapport relève également que le papier a été artificiellement vieilli par une exposition à un rayonnement calorique, caractérisée par des traces de brûlure.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6363686437e31b7f74444a58
2 novembre 2022
2 novembre 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRÊT DU 2 NOVEMVBRE 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/08080 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CALUG
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1988:0503DEC001296087
3 mai 1988
3 mai 1988
It submitted in particular that the Assize Court incorrectly assessed the aggravating circumstances and argued that the applicant had committed a particularly callous and premeditated murder.
Source officielleChambre sociale
645dde47d1cd71d0f8286f84
27 avril 2023
27 avril 2023
sera prononcé, par sa mise à disposition au greffe le 16 mars 2023 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Yann CATTIN Conseiller : Laurent CALBO
Source officielle1ère Chambre
677e1627dbb9bd42de09fb0e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
mai 2022 ayant arrêté l'exécution provisoire portant sur la suppression de l'empiétement, M. et Mme [P] ont néanmoins fait procéder à ces travaux de suppression ainsi qu'il suit : - par la société Calvo
Source officielleChambre sociale
62fdd603c40462c563c35227
5 juillet 2022
5 juillet 2022
disposition au greffe le 05 mai 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Alain Lacour Conseiller:Philippe Bricogne Conseiller :Laurent Calbo
Source officielle2e chambre sociale
66fe356091b69e88a370fd01
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Localité 5] Monsieur [X] avait sorti son téléphone portable vers 13 heures en leur disant nous allons regarder où est [H], en leur expliquant que le téléphone était connecté et que la puce de son chien « Calou
Source officielle1/2/2 nationalité B
6585e2ad638cf45b25ce6acd
22 décembre 2023
22 décembre 2023
[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 22 Décembre 2023 DEMANDEUR Monsieur [K] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] CALIFORNIA (USA) représenté par Me Stéphanie CALVO,
Source officielle4ème chambre
DTA_2307758_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Fraisseix, rapporteur public, - les observations de Me Achour, représentant la SARL Aldi Marché, de Me Delmagno, représentant la SELARL Pharmacie Saint-Antoine, de Me Calvo, représentant la commune du
Source officielleChambre 4-8
5fda3498365c1b7a92e1cc67
13 septembre 2019
13 septembre 2019
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yann CATTIN, Conseiller faisant fonction de président Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Monsieur Laurent CALBO
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03177_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Rivière, rapporteur public ; – et les observations de Me Calvo, pour la commune de Brienon-sur-Armançon ; Considérant ce qui suit : Par une délibération du 26 septembre 2016, la commune de
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0215JUD006841601
15 février 2005
15 février 2005
Pour une calorie de bœuf, il faut dix calories de céréales.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0708JUD001501811
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Selon le Gouvernement, la quantité, la composition chimique et la teneur en calories de la nourriture sont tout à fait adéquates.
Source officiellePage 107 sur 119