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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04410_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Le tribunal n'a pas fait une insuffisante appréciation du préjudice esthétique de 1 sur 7 pour une cicatrice du haut thorax droit et du préjudice sexuel retenu par les experts en les évaluant, respectivement
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00110_20230207
7 février 2023
7 février 2023
accident, qui a été reconnu comme accident de service E décision du 25 février 2016, lui a occasionné un traumatisme crânien avec contusions frontales associées et hémorragie méningée, un traumatisme du thorax
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02104_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
examens médicaux réalisés même après qu'il eut cessé ses fonctions à la DCN de Brest - notamment : explorations fonctionnelles respiratoires, radiographies pulmonaires, examens tomodensitométriques du thorax
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01045_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Il résulte de l'instruction que Mme E a subi un préjudice esthétique temporaire lié à un état cachectique du thorax, à une déformation rhumatologique, à une démarche ralentie par des difficultés respiratoires
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106383_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le scanner du thorax réalisé le même jour a fait ressortir une importante collection abcédée au niveau pulmonaire côté gauche.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00788_20240215
15 février 2024
15 février 2024
l'étranger se prévaut du conflit russo-ukrainien et de l'absence de prise en charge de manière effective en cas de retour en Ukraine alors qu'il souffre d'une hépatite C, de diabète et de douleurs au thorax
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-164417
2 juin 2016
2 juin 2016
Une éventuelle contrainte à l’ampliation du thorax lors de la contention de l’intéressé peut également être envisagée, mais l’on ne peut affirmer qu’une asphyxie mécanique est la cause du décès. (...)
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-172622
10 mars 2017
10 mars 2017
The following conclusions were drawn: “The following bodily injuries were observed as a result of the post-mortem examination of Karen Petrosyan’s corpse: large zones of contusions on the chest/thorax,
Source officiellechambre 1-1
69d067f3cdc6046d470bedc6
8 avril 2025
8 avril 2025
OHANA-ZERHAT agissant par Me SOMARRIBA Philippe Avocat (C1050) ET : SA ALSTOM TRANSPORT, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 389191982 Partie défenderesse : assistée de la SCP DUCLOS THORNE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
670a1177f178dc2492b0fbb2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Paris sous le numéro 542 051 826 Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque L 0044 Assistée de Me Thierry MOLLET-VIEVILLE plaidant pour la SELARL DUCLOS - THORNE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0908DEC000386707
8 septembre 2009
8 septembre 2009
Thorpe LJ referred to the husband’s and Mr Wani’s evidence about the alleged joint venture agreement as being “nothing more nor less than a fraud”, and he considered significant the husband’s “determined
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0905REP001755090
5 septembre 1991
5 septembre 1991
de petits couteaux et brûlures de cigarettes au niveau des deux mains, - un coup de couteau au bout d'un fusil au niveau du thorax
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0620JUD004128216
20 juin 2017
20 juin 2017
There were lots of thorn bushes in their way and they had heard the howling of hyenas.
Source officielleTrib. de Commerce
69f77803cdc6046d47755795
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BTP - CAISSE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE FRANCAISES [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par le cabinet OVEREED AARPI en la personne de Maître Gaëlle de THORE
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-860175-882262
28 octobre 2003
28 octobre 2003
Suisse (n o 38223/97) Non-violation de l’article 5 §§ 1 et 4 Le requérant, Pol Laurent Minjat, est un ressortissant suisse, né en 1946 et résidant à Thônex (Suisse).
Source officielle1ère Chambre civile
696955dbcdc6046d4771f6cc
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RUE KLEBER A LEFOREST, dont le siège social est sis 120 Allée du Mistral - ZA La Cigalière IV - 84250 LE THOR représentée par Me Philippe LEURS, avocat au barreau de SAINT-OMER COMPOSITION DU TRIBUNAL
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6622096e9ce1420008389837
18 avril 2024
18 avril 2024
épouse [A] née le 14 Janvier 1956 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 8] Comparante en personne, assistée de Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, Me Charles-Eric Thoor
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00845_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Léonard Dailly, représentant le GIE Inéo Rail, de Me Sophie Olejniczak, représentant le SIMOUV et de Me Charles-Eric Thoor, représentant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0211DEC001619490
11 février 1992
11 février 1992
Le 29 août 1989, une délégation du Tribunal fédéral se rendit à la prison de Champ-Dollon à Thônex où elle entendit le requérant et son défenseur, les représentants de l'Etat de Genève, dont un
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Ekincic/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2018:0327JUD001593011
27 mars 2018
27 mars 2018
Constitution : taille, poids, périmètre du thorax en inspiration et en expiration du patient.
Source officiellePage 106 sur 130