suivant : I - Sur le pourvoi n° T 98-45.695 formé par Mme Françoise Y..., demeurant Les Paillottes, Bois Joly, 17123 Ile d'Aix, en cassation d'un rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers

I - Sur le pourvoi n° U 98-45.696 formé par Mme Françoise Y..., demeurant Les Paillottes, Bois Joly, 17123 Ile d'Aix, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Tardet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1997 par la cour d'appel de Poitiers

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lalarderie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1995 par la cour d'appel de Poitiers

que le 20 août 1988, le susnommé commandait à la SARL Fial Agri dont Christian Y... est le gérant, 1 300 quintaux de scories potassiques ainsi qu'en atteste le bon de commande qui porte la mention "sco-pot

Etablissement UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES D E CHARENTE-MARITIME --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS

Selon courrier du 28 octobre 2025, la SAM MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES, en qualité d’assureur de la société BFM, a fait parvenir à M.

application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 3 février 1992 par Claude Potier

Suivant actes des 23 février et 03 mars 2026 la société ABAISS RENOVATION a fait assigner la société TERREAL, membre du groupe [L] France et la MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES es qualité d’assureur de

[Q] [V], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 20-18.305 contre deux arrêts rendus le 28 juin 2013 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile) et 20 février 2018 par la cour d'appel de

2°/ Mme [F] [A], intervenant en tant que membre de l'Aarpi [H] 1927, domiciliée [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° W 20-16.475 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2020 par la cour d'appel de Poitiers

Cyril Roger-Lacan, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Coutard, Munier-Apaire, avocat de la SOCIÉTÉ ORANGE FRANCE et à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de Mme

OGRAM C/ [J] [X] [N] [X] [U] [X] [Z] [S] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : 09 Janvier 2023 à : Me Didier LODS de la SCP POMMIER, COHEN & ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE

Jean-Marie Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 / de M.

X... et la société Sophopar ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 mars 2004), que la société Saitec a fourni à la société Total des produits destinés à lutter contre la pollution par hydrocarbures

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 novembre 2001), que M.

[F] [J], 2°/ Mme [T] [M], épouse [J], tous deux domiciliés [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société [...] , société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 février 2015 par la cour d'appel de Poitiers