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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372625cd58014677423504
8 octobre 2002
8 octobre 2002
attribuait les pouvoirs de direction et d'organisation des services d'exploitation et détaillait les moyens d'action dont il disposait pour exercer les pouvoirs ainsi délégués et les responsabilités que, parallèlement
Source officiellecr
61372625cd58014677423505
8 octobre 2002
8 octobre 2002
attribuait les pouvoirs de direction et d'organisation des services d'exploitation et détaillait les moyens d'action dont il disposait pour exercer les pouvoirs ainsi délégués et les responsabilités que, parallèlement
Source officiellecr
61372625cd58014677423508
8 octobre 2002
8 octobre 2002
attribuait les pouvoirs de direction et d'organisation des services d'exploitation et détaillait les moyens d'action dont il disposait pour exercer les pouvoirs ainsi délégués et les responsabilités que, parallèlement
Source officiellecr
61372625cd58014677423509
8 octobre 2002
8 octobre 2002
attribuait les pouvoirs de direction et d'organisation des services d'exploitation et détaillait les moyens d'action dont il disposait pour exercer les pouvoirs ainsi délégués et les responsabilités que, parallèlement
Source officiellecr
61372626cd5801467742350e
8 octobre 2002
8 octobre 2002
attribuait les pouvoirs de direction et d'organisation des services d'exploitation et détaillait les moyens d'action dont il disposait pour exercer les pouvoirs ainsi délégués et les responsabilités que, parallèlement
Source officiellecr
61372627cd580146774235e9
8 octobre 2002
8 octobre 2002
attribuait les pouvoirs de direction et d'organisation des services d'exploitation et détaillait les moyens d'action dont il disposait pour exercer les pouvoirs ainsi délégués et les responsabilités que, parallèlement
Source officiellecr
61372627cd580146774235ea
8 octobre 2002
8 octobre 2002
attribuait les pouvoirs de direction et d'organisation des services d'exploitation et détaillait les moyens d'action dont il disposait pour exercer les pouvoirs ainsi délégués et les responsabilités que, parallèlement
Source officiellecr
61372632cd58014677423b0c
20 juin 2000
20 juin 2000
d'Yves X... une faute d'imprudence ou de négligence constituée par le fait que le circuit de karting ne portait le dispositif anti-franchissement réglementairement prévu "entre les lignes droites parallèles
Source officiellecr
édure suivie, par défautc/Jean-Claude X
6137255fcd5801467741d274
26 juin 1997
26 juin 1997
base légale au regard des textes susvisés ; "qu'il en est d'autant plus ainsi que la cour d'appel laisse dépourvues de toute réponse les conclusions de la demanderesse qui faisaient valoir que, parallèlement
Source officiellecr
6137260ecd580146774229ef
8 juin 2005
8 juin 2005
; de mettre fin à un trouble exceptionnel et persistant à l'ordre public ; ces faits de trafic de cocaïne, drogue particulièrement dangereuse pour la santé publique et générant une économie parallèle
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick Y
61372618cd58014677422e66
8 octobre 2002
8 octobre 2002
"qu'on n'a rien inventé de mieux depuis les ventes pyramidales", établit un parallèle entre la pratique de fixation des honoraires de Me X... et un procédé qui relève de la qualification d'escroquerie
Source officiellecr
613725dbcd580146774210a7
4 septembre 2002
4 septembre 2002
s'est borné à signer, le même jour que le dépôt de la requête de l'Administration, une ordonnance préparée à l'avance par l'administration fiscale en tous points identique à celle qui a été signée parallèlement
Source officiellecr
613725dbcd580146774210a8
4 septembre 2002
4 septembre 2002
bornée à signer, le même jour que le dépôt de la requête de l'Administration, une ordonnance préparée à l'avance par l'administration fiscale, en tous points identiques à celle qui a été signée parallèlement
Source officiellecr
61372591cd5801467741ed7f
26 mars 2003
26 mars 2003
joints au dossier et laissés à la disposition de la défense dans le respect du contradictoire ; que ce moyen sera écarté ; "alors que le parquet n'est pas habilité à faire diligenter une enquête parallèle
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd04
20 novembre 1997
20 novembre 1997
Marck et Malika Y... déposaient plainte à l'encontre de Jean-Yves X... pour abus de confiance en lui reprochant d'avoir encaissé à titre personnel l'argent provenant de la vente d'animaux; que parallèlement
Source officiellecr
613725b9cd580146774200db
26 mars 1998
26 mars 1998
France en marge de ce protocole, que pour les infractions relevant en droit français de la compétence des tribunaux statuant en matière pénale et n'interdit donc pas le prononcé de sanctions fiscales parallèlement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00351
14 avril 2021
14 avril 2021
ils ne sont pas liés par une clause d'exclusivité, l'existence d'une prise de contact avec un concurrent, au cours duquel a été envisagée la possibilité d'une éventuelle collaboration, qu'elle soit parallèle
Source officiellesoc
61372305cd5801467740472d
17 mars 1998
17 mars 1998
conclusions d'appel de la société faisant valoir que l'établissement de Vannes avait subi une chute de chiffre d'affaires de 21 % au cours de l'exercice 1993 et une chute de résultat de 48 %, tandis que, parallèlement
Source officiellecr
6137264ecd580146774248b1
17 mars 2004
17 mars 2004
sur les seuls résultats de l'expertise psychologique de Thomas Y..., dont les conclusions étaient que ce dernier ne présentait aucun indice psychopathologique de la structuration mentale, mais que parallèlement
Source officiellecr
61372691cd580146774269db
16 juin 1999
16 juin 1999
que sur le faux et usage de faux, les explications de C., corroborées par celles des associés de la société Nauticlub Forest Hill, affirmant qu'il était habituel au sein de ses sociétés de mener parallèlement
Source officiellePage 106 sur 1719